ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PLURI ATTRIBUTAIRES
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
LE COTTAGE SOCIAL DES FLANDRES, Numéro national d'identification : 07585101400029, 1/3/5/7 PLACE DE LA REPUBLIQUE, Point(s) de contact : Exploitation, M. Sofiane MEDDAH, 59140 DUNKERQUE, F, Téléphone : (+33) 3 28 29 12 91, Courriel : smeddah@cottage.fr.
Adresse(s) internet
Adresse principale :
https://www.cottage.fr/
Adresse du profil acheteur :
https://www.cottage.fr/
Accès électronique à l'information (URL) :
http://demat.centraledesmarches.com/cottage/7070713
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique :
http://demat.centraledesmarches.com/cottage/7070713
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Auprès du ou des points de contact susmentionnés.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Auprès du ou des points de contact susmentionnés.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Auprès du ou des points de contact susmentionnés.
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre : BAILLEUR SOCIAL.
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Logement et équipements collectifs.
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PLURI ATTRIBUTAIRES
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT.
II.1.2) Code CPV principal
Mots descripteurs :
Travaux d'électricité, Plomberie (travaux), Peinture (travaux), Menuiserie, Ferronnerie.
Descripteur principal : 45453100.
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PLURI ATTRIBUTAIRES
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT.
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots :
oui.
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES PLURI ATTRIBUTAIRES
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT.
II.2.1) Intitulé : Electricité.
Lot n° :
Lot 1.
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs :
Travaux d'électricité.
Code CPV principal : 45453100.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS :
FR - FRANCE.
II.2.4) Description des prestations : ELECTRICITE.
II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.1) Intitulé : Couverture.
Lot n° :
Lot 2.
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs :
Etanchéité, Charpente, Couverture.
Code CPV principal : 45453100.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS :
FR - FRANCE.
II.2.4) Description des prestations : ETANCHEITE - CHARPENTE - COUVERTURE.
II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.1) Intitulé : Plomberie.
Lot n° :
Lot 3 .
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs :
Plomberie (travaux).
Code CPV principal : 45453100.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS :
FR - FRANCE.
II.2.4) Description des prestations : PLOMBERIE.
II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.1) Intitulé : Peinture et revêtements de sol.
Lot n° :
Lot 4.
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs :
Peinture (travaux), Revêtements de sols.
Code CPV principal : 45453100.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS :
FR - FRANCE.
II.2.4) Description des prestations : PEINTURE - SOLS SOUPLES - PLATRERIE.
II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.1) Intitulé : Menuiserie.
Lot n° :
Lot 5.
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs :
Menuiserie, Vitrerie, Serrurerie.
Code CPV principal : 45453100.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS :
FR - FRANCE.
II.2.4) Description des prestations : MENUISERIE - VITRERIE - SERRURERIE.
II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.1) Intitulé : Ferronnerie.
Lot n° :
Lot 6 .
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs :
Ferronnerie, Métallerie.
Code CPV principal : 45453100.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS :
FR - FRANCE.
II.2.4) Description des prestations : FERRONNERIE - METALLERIE.
II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.1) Intitulé : Nettoyage.
Lot n° :
Lot 7 .
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs :
Nettoyage de locaux.
Code CPV principal : 45453100.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS :
FR - FRANCE.
II.2.4) Description des prestations : NETTOYAGE.
II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.1) Intitulé : Désinfection.
Lot n° :
Lot 8.
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs :
Dératisation, désinsectisation.
Code CPV principal : 45453100.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS :
FR - FRANCE.
II.2.4) Description des prestations : DESINFECTION - DERATISATION - DESINSECTISATION.
II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.1) Intitulé : Aménagement handicap.
Lot n° :
Lot 9.
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Mots descripteurs :
Equipements spécialisés.
Code CPV principal : 45453100.
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS :
FR - FRANCE.
II.2.4) Description des prestations : ADAPTATION HANDICAP.
II.2.5) Critères d'attribution : Critère(s) de qualité
1. VALEUR TECHNIQUE / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte.
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics :
oui.
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché n° : 70713.
Lot n° : 1.
Intitulé : Electricité.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21/09/2023.
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
4.
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FLASH ENERGIES, 1A RUE LA CROIX ROUGE, 59380, QUADYPRE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
STTN ENERGIE, 17 RUE LOUIS ARMAND, 59210, COUDEKERQUE BRANCHE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
NFO, 2TER Rue de l'Europe, 59320, SEQUEDIN, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
DUNELEC, 2 Rue Jean Pierre Timbaud, 59180, CAPPELLE LA GRANDE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot :
150000.
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1.
V.2.8) Pays d’origine du produit ou du service : Origine communautaire.
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non.
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non.
Lot n° : 2.
Intitulé : Couverture.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21/09/2023.
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
3.
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
HEXACTUS, 2 RUE DES PLATANES, 59840, PERENCHIES, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
TOP TOITURES DUNKERQUE, 14 RUE DES FORTS, 59210, COUDEKERQUE BRANCHE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot :
350000.
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1.
V.2.8) Pays d’origine du produit ou du service : Origine communautaire.
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non.
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non.
Lot n° : 3.
Intitulé : Plomberie.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21/09/2023.
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
5.
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FLANDRES ARTOIS, 5 Rue des Bleuets, 62500, SAINT MARTIN LEZ TATINGHEM, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
HOMECO ENERGIES, 14B Rue du Guindal, 59630, BOURBOURG, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
AQUADIM, 57 Rue Vasco de Gama, 75015, PARIS, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
CP SERVICES, 2 Avenue Archimede, 02100, SAINT QUENTIN, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot :
230000.
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1.
V.2.8) Pays d’origine du produit ou du service : Origine communautaire.
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non.
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non.
Lot n° : 4.
Intitulé : Peinture et revêtements de sol.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21/09/2023.
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
7.
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CIEDIL, Port 2460 Chaussée des Darses MOLE 1, 59140, DUNKERQUE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
BATIMENT PEINTURE SOL LITTORAL / RUDANT ET FILS , 20 Rue Antoine Watteau BAT A1, 59430, DUNKERQUE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
MOQUETTES ET REVETEMENTS / LES PEINTURES MODERNES, 29 Route de Mardyck, 59380, SPYCKER, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
PEINDECOR, 466 Avenue Jean Monnet, 59640, DUNKERQUE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot :
1000000.
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1.
V.2.8) Pays d’origine du produit ou du service : Origine communautaire.
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non.
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non.
Lot n° : 5.
Intitulé : Menuiserie.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21/09/2023.
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
4.
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CIEDIL, Port 2460 Chaussée des Darses MOLE 1, 59140, DUNKERQUE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
M.E.C, 1BIS Route de Socx, 59380, BIERNE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot :
700000.
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1.
V.2.8) Pays d’origine du produit ou du service : Origine communautaire.
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non.
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non.
Lot n° : 6.
Intitulé : Ferronnerie.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21/09/2023.
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
2.
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CIEDIL, Port 2460 Chaussée des Darses MOLE 1, 59140, DUNKERQUE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
CRETON FERRONNERIE, 4 Rue de l'Abbé Grégoire, 59760, GRANDE SYNTHE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot :
100000.
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1.
V.2.8) Pays d’origine du produit ou du service : Origine communautaire.
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non.
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non.
Lot n° : 7.
Intitulé : Nettoyage.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21/09/2023.
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
4.
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SNEM, 1 Rue des Artisans, 59380, ARMBOUTS CAPPEL, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
SENI, 35 Rue de Valenton, 94000, CRETEIL, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
NEEDD NORD, 1 Rue Jean Wiener, 62210, AVION, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot :
100000.
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1.
V.2.8) Pays d’origine du produit ou du service : Origine communautaire.
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non.
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non.
Lot n° : 8.
Intitulé : Désinfection.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21/09/2023.
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
5.
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SNEM, 1 Rue des Artisans, 59380, ARMBOUTS CAPPEL, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
SENI, 35 Rue de Valenton, 94000, CRETEIL, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
SAPIAN , 6 Rue des Chåteaux - ZI de la Pilaterie, 59700, MARCQ EN BAROEUL, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot :
100000.
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1.
V.2.8) Pays d’origine du produit ou du service : Origine communautaire.
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non.
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non.
Lot n° : 9.
Intitulé : Aménagement handicap.
Un marché/lot est attribué : oui.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché : 21/09/2023.
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
7.
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques :
oui.
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
CIEDIL, Port 2460 Chaussée des Darses MOLE 1 , 59140, DUNKERQUE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
FLANDRES ARTOIS, 5 Rue des Bleuets, 62500, SAINT MARTIN LEZ TATINGHEM, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
AQUADIM, 57 Rue Vasco de Gama, 75015, PARIS, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
SANICAP, 2 Rue Jean-Pierre Timbaud, 59180, CAPPELLE LA GRANDE, FRA, Code NUTS : FR.
Le titulaire est une PME :
non.
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot :
500000.
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1.
V.2.8) Pays d’origine du produit ou du service : Origine communautaire.
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non.
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non.
V.3.4) Information sur les primes :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL JUDICIAIRE, PLACE DU PALAIS DE JUSTICE, F-59140 DUNKERQUE.
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
26 octobre 2023.
