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A proximité de Saint-Sébastien-sur-Loire 44233 Loire Atlantique
Acheteur : Ville de Saint Sébastien sur Loire
LE MOING ÉLODIE
place Marcellin-Verbe
44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Tel : 0240808567
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 28/10/2026  
2 Lots
Lot 1
ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER (TRC)
Lot 2
ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE (DO)
Secteurs d'activité

SOUSCRIPTION ASSURANCES TRC ET DO - CONSTRUCTION DU NOUVEL EQUIPEMENT SPORTIF DES SAVARIERES - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 24/09/2026
BOAMP - 26-92290
Avis rectificatif : Référence : 26-93565
Avis de marché - Avis n° 26-92290 du 24/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44, 85, 35, 56, 49
Annonce n° 26-92290
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint Sébastien sur Loire
Correspondant : LE MOING Élodie
Adresse : Place Marcellin Verbe, 44233 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Coordonnées :
Téléphone : 0240808567
Courriel : marchespublics@saintsebastien.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://saintsebastien.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_13251_1184011.html
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : SOUSCRIPTION ASSURANCES TRC ET DO - CONSTRUCTION DU NOUVEL EQUIPEMENT SPORTIF DES SAVARIERES - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE (44)
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 28/10/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
  • Lot(s) ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER (TRC) - ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER (TRC)
  • Lot(s) ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE (DO) - ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE (DO)
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2026