Avis de marché - Avis n° 26-11337 du 02/02/2026
Département(s) de publication : 25, 39, 67, 68, 70, 90
Annonce n° 26-11337
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25, 39, 67, 68, 70, 90
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026C006
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Adresse mail du contact : dcpm@territoiredebelfort.fr
Numéro de téléphone du contact : 0384909037
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Références de services similaires
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Certificats de qualification professionnelle
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 02/03/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Amélioration d'éléments hydromécaniques sur la prise d'eau des bassins d'écrêtement des crues de Grosmagny
Code CPV principal - Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Il s'agit d'un marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'amélioration d'éléments hydromécaniques sur la prise d'eau des bassins d'écrêtement des crues de Grosmagny
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort
Valeur estimée (H.T.) : 90000.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : Visite facultative Se référer au règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/02/2026
