ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L’ACHAT DE FOURNITURES DIVERSES DE BUREAU, POUR LA VILLE DE TROYES, LE CENTRE MUNICIPAL D’ACTION SOCIALE DE TROYES ET TROYES CHAMPAGNE METROPOLE - Lot n° 2-.

Annonce n° 26-5773

Nom complet de l'acheteur : Commune de Troyes

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 21100374400011

Ville : TROYES

Code postal : 10000

Groupement de commandes : Oui

Nom du coordinateur du groupement : Ville de Troyes

Département(s) de publication : 10

Intitulé du marché : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L’ACHAT DE FOURNITURES DIVERSES DE BUREAU, POUR LA VILLE DE TROYES, LE CENTRE MUNICIPAL D’ACTION SOCIALE DE TROYES ET TROYES CHAMPAGNE METROPOLE - Lot n° 2-.

Type de marché : Fournitures

Description succincte du marché : Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur les fournitures diverses de bureau, pour la ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole (TCM). Un groupement de commande a été constitué entre ces trois entités, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée d’assurer l’organisation technique, juridique et administrative de la procédure : opérations de sélection du futur prestataire, conclusion du contrat (signature) ainsi que sa notification. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera l’accord-cadre en son nom propre. Les prestations sont détaillées dans le présent cahier des clauses particulières et le bordereau des prix unitaires (BPU). L’accord-cadre est décomposé en 2 lots définis ci-après : - Lot n°1 : Fournitures diverses de bureau, - Lot n°2 : Fournitures de boîte d’archives, d’enveloppes kraft, de classeur en carton. Le lot n°2 est un lot réservé au sens de l’article R. 2113-7 du CCP, aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés. La consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé en valeur comme suit : Ville de Troyes : 3 000 € HT, CMAS : 400 € HT et TCM 2 000 € HT.-.