Avis de marché - Avis n° 25-123448 du 05/11/2025
Département(s) de publication : 47
Annonce n° 25-123448
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22470001300424
Ville : AGEN
Code postal : 47922
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 47
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2025F031-034
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://demat-ampa.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/12/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Code CPV principal - Descripteur principal : 39294100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>A l'occasion de manifestations sportives ou culturelles, le Département de Lot-et-Garonne offre, à des particuliers ou à des associations, des objets promotionnels. Les articles promotionnels sont des objets liés à l'écriture, le sport, les loisirs, le jeu, la technologie, la décoration, la cuisine, etc. <br/>
Lieu principal d'exécution du marché : Département de Lot-et-Garonne 47000 - Agen
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 100000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 : Textiles promotionnels éco responsables personnalisés (hors bagagerie). Textiles promotionnels éco responsables personnalisés (hors bagagerie)<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département de Lot-et-Garonne 47000 Agen
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Description du lot : Lot 2 : Bagagerie promotionnelles éco responsables personnalisés. Bagagerie promotionnelles éco responsables personnalisés<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département de Lot-et-Garonne 47000 Agen
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Description du lot : Lot 3 : Accessoires promotionnels éco responsables personnalisés . Accessoires promotionnels éco responsables personnalisés <br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département de Lot-et-Garonne 47000 Agen
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Description du lot : Lot 4 : Coupes - trophées -médailles. Coupes - trophées -médailles<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39298700
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département de Lot-et-Garonne 47000 Agen
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2025
