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A proximité de Saint-Chamond 42400 Loire
Acheteur : Mairie de Saint-Chamond
LE MAIRE
Avenue Antoine Pinay
42400 Saint-Chamond
Tel : 0477318778
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 17/10/2025  
Secteurs d'activité

FOURNITURE DE PLAQUES DE RUE ET DE NUMÉROS DE MAISON EN EMAIL

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 18/09/2025
BOAMP - 25-104010
Avis d’attribution : Référence : 26-16272
Avis de marché - Avis n° 25-104010 du 18/09/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 25-104010
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de Saint-Chamond
Correspondant : Le Maire
Adresse : Avenue Antoine Pinay,  B.P. 148 42400 Saint-Chamond
Coordonnées :
Téléphone : 0477318778
Courriel : marches.publics@saint-chamond.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : FOURNITURE DE PLAQUES DE RUE ET DE NUMÉROS DE MAISON EN EMAIL
Lieu de livraison : Avenue Antoine Pinay, 42400 Saint-Chamond cedex
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : La présente consultation a pour objet la fourniture, livraison comprise, de plaques de rue et de numéros de maison en émail pour la Commune de Saint-Chamond. Elle relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er avril 2019 et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application de l'article R2123-1 dudit code
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : C'est un accord-cadre de fournitures à bons de commande, mono attributaire en application des articles L2125-1 et de R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 dudit code. Il n'est pas fixé de montant annuel minimum des prestations. Le montant annuel maximum hors taxes est fixé à six mille euros (6 000,00 euros HT)
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Formulaire DC1 Formulaire DC2 Chiffre d'affaires annuel général Chiffre d'affaires annuel spécifique Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Inscription à un registre de commerce : Les opérateurs économiques doivent justifier qu'ils sont des professionnels du secteur d'activité et disposent des compétences professionnelles nécessaires pour l'exécution des prestations objet du marché en produisant un extrait de leur Kbis ou des certificats d'exécution de prestations similaires établis par des maîtres d'ouvrages ou tout autre justificatif équivalent Inscription à un registre professionnel pertinent
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
  • Prix : 40%
  • Valeur Technique : 60%
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 à 16:00
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 25.026
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.loire.fr/e-marchespublics Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRK25 Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord cadre est passé pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification, renouvelable trois (3) fois pour une année par tacite reconduction, sa durée globale ne pouvant excéder quatre (4) ans. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin 69433 LyonCedex 03 Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Durant l'exécution du marché, pour la réalisation de prestations en complément ou la modification des prestations initiales, le pouvoir adjudicateur, maître d'ouvrage, se réserve expressément la possibilité de mettre en oeuvre les dispositions de l'article R2122-4, et celles des articles R2194-2 à R2194-9 du code de la commande publique. ATTENTION : Fourniture d'échantillons obligatoire : cf. articles 2-8 et 5-2 du règlement de consultation
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Saint-Chamond
Adresse :Avenue Antoine Pinay, 42400 Saint-Chamond
Coordonnées : 
Courriel : marches.publics@saint-chamond.fr
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2025
Profil d'acheteur : http://www.saint-chamond.fr