Avis de marché - Avis n° 25-6612 du 20/01/2025
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 25-6612
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CNOUS
Correspondant : MME WEIBEL Laurence, JURISTE
Adresse : 60, boulevard du lycée, 92170 Vanves
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Réalisation d'une étude pour la définition d'une stratégie nationale en matière d'exploitation du patrimoine existant par la densification
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Réalisation d'une étude pour la définition d'une stratégie nationale en matière d'exploitation du patrimoine existant par la densification
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Voir le RC
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Voir pièces du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Voir le RC
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 13/02/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 24-014BAT
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/01/2025
