Avis de marché - Avis n° 24-61424 du 28/05/2024
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 24-61424
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CC Terres Touloises
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007056300016
Ville : TOUL CEDEX - CS 40325 ÉCROUVES
Code postal : 54201
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : CC Terres Touloises
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2024_GPT_01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Fabrice CHARTREUX, Président de la CC2T
Adresse mail du contact : commandepublique@terrestouloises.com
Numéro de téléphone du contact : +33 383649044
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 24/06/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Aménagement de diverses rues et places - Rue du Grand Ruisseau - Entrée Nord - Commune de PAGNEY-DERRIÈRE-BARINE - MARCHE 2024_GPT_01
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233141
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet les travaux d'aménagements et d'assainissement de la rue du Grand ruisseau entrée Nord sur la Commune de Pagney-derrière-Barine (tranche 3 du projet de requalification des diverses rues et places de Pagney-derrière-Barine). Les travaux seront réalisés en 3 phases : - La première phase comprend la reprise du réseau d'assainissement (eaux pluviales et branchements d'assainissement). - La deuxième phase concerne les reprises, voiries et accotements - La dernière phase consiste dans les aménagements paysagers et urbains. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées (article R2151-8-2° et R2151-10 du Code de la Commande Publique)
Lieu principal d'exécution du marché : Rue du Grand Ruisseau - Entrée Nord - Commune de Pagney-derrière-Barine
Durée du marché (en mois) : 17
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Travaux d'assainissement et travaux de VRD (2024_GPT_01_1). Le présent lot n° 1 concerne les prestations de VRD (1b - partie Commune) et d'assainissement (1a - partie CC2T - partie travaux de renouvellement du réseau d'eaux pluviales rue du Grand Ruisseau) des travaux d'aménagements et d'assainissement de la rue du Grand Ruisseau entrée Nord de la Commune de Pagney-derrière-Barine. Le présent lot n° 1 est concerné par une condition particulière d'exécution visée par l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique : une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233141
Lieu d'exécution du lot : Rue du Grand Ruisseau - Entrée Nord - Commune de Pagney-derrière-Barine
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Description du lot : Aménagements Paysagers et mobiliers urbains (2024_GPT_01_2). Le présent lot n° 2 concerne les prestations d'aménagements paysagers et de mobiliers urbains. Le présent lot n° 2 est concerné par une condition particulière d'exécution visée par l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique : une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112700
Lieu d'exécution du lot : Rue du Grand Ruisseau - Entrée Nord - Commune de Pagney-derrière-Barine
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : * Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier conformément aux règles énoncées dans le règlement de consultation. * Le délai d'exécution des prestations est mentionné dans l'acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2024
