A proximité de Zuydcoote 59123 Nord
Acheteur : Institut Vancauwenberghe
boulevard Vancauwenberghe
59123 Zuydcoote
Tel : +33 328285001
  Reste 15 jours - Date de clôture estimée : 12/05/2025  
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

Prestations de transport des usagers de l'Institut Vancauwenberghe

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/04/2025
JOUE - 241040-2025
241040-2025 - Mise en concurrence
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Prestations de transport des usagers de l'Institut Vancauwenberghe
OJ S 73/2025 14/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielInstitut Vancauwenberghe
Adresse électroniqueclement.mockelyn@i-vancauwenberghe.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de transport des usagers de l'Institut Vancauwenberghe
DescriptionPrestations de transport des usagers de l'Institut Vancauwenberghe
Identifiant de la procédure8a8f4ab5-6b51-4b34-930f-89fd5c6e90d8
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations de transport des usagers de l'Institut Vancauwenberghe
DescriptionPrestations de transport des usagers de l'Institut Vancauwenberghe
Identifiant interne2025-005
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début28/07/2025
Date de fin de durée30/07/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres12/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielInstitut Vancauwenberghe
Numéro d’enregistrement26590796400018
Adresse postaleBoulevard Vancauwenberghe BP90052
VilleZUYDCOOTE
Code postal59123
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueclement.mockelyn@i-vancauwenberghe.com
Téléphone+33 328285001
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
VilleLILLE
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis37b29e01-c0a9-4a94-98e1-c568994c5331  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/04/2025 12:30:05 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis241040-2025
Numéro de publication au JO S73/2025
Date de publication14/04/2025