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A proximité de Yutz 57972 Moselle
Acheteur : Thionville Fensch Agglomération
Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne
57972 Yutz
Tel : 0382526526
Secteurs d'activité
Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales.
Travaux de construction de canalisations d'eaux usées.
Travaux d'assainissement.

Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/06/2026
JOUE - 424459-2026
424459-2026 - Résultats
France – Travaux d'assainissement – Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
OJ S 117/2026 19/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Thionville Fensch Agglomération
Adresse électronique: commande_publique@thionville-fensch.fr
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Description: L'accord-cadre multi-attributaire, avec un montant maximum de 20 000 000 euro(s) HT, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2031 (entité adjudicatrice). Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution. Les prestations faisant l'objet des marchés subséquents seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires, avec des prix : soit fermes, éventuellement actualisables, soit révisables. Les marchés subséquents découlant de l'accord-cadre, comporteront des conditions d'exécution à caractère social, des clauses développement durable, et des clauses environnementales, détaillées au cahier des charges. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC
Identifiant de la procédure: e7f389bc-3d5f-473e-944b-b24bbf6d94b5
Identifiant interne: 26-008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales, 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire Tfa  
Ville: Yutz
Code postal: 57970
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: conformément à la réglementation en vigueur
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Description: L'accord-cadre multi-attributaire, avec un montant maximum de 20 000 000 euro(s) HT, est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure des besoins. Durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification jusqu'au 30 juin 2031 (entité adjudicatrice). Chaque marché subséquent détermine son propre délai ou sa durée d'exécution. Les prestations faisant l'objet des marchés subséquents seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires, avec des prix : soit fermes, éventuellement actualisables, soit révisables. Les marchés subséquents découlant de l'accord-cadre, comporteront des conditions d'exécution à caractère social, des clauses développement durable, et des clauses environnementales, détaillées au cahier des charges. Les documents à remettre dans l'offre sont mentionnés dans le RC
Identifiant interne: T-PF-1797121
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales, 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire Tfa  
Ville: Yutz
Code postal: 57970
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2026
Date de fin de durée: 30/06/2031
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 205768-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TFA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal de Strasbourg
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 20 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: MULLER TP
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26-008
Titre: Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GREMLING TP
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26-008
Titre: Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: COLAS FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26-008
Titre: Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: EUROVIA ALSACE LORRAINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26-008
Titre: Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 20 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 26-008
Titre: Accord-cadre multi-attributaire pour des Travaux d'assainissement : renouvellement et création de réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché/concession: 19/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5D6084AB-CA37-0DED-CB5A70BC73F78E80
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Thionville Fensch Agglomération
Numéro d’enregistrement: 89324
Adresse postale: Hôtel de Communauté Esp. Cormontaigne 4 avenue Gabriel Lippmann, Cs 30054
Ville: Yutz
Code postal: 57972
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Adresse électronique: commande_publique@thionville-fensch.fr
Téléphone: 0382526526
Adresse internet: http://www.thionville-fensch.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TFA
Numéro d’enregistrement: 2124641
Adresse postale: 4 avenue Gabriel Lippmann
Ville: Yutz
Code postal: 57970
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr
Téléphone: 0382526526
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 5D6084EA-F8B5-2D08-1AA52A1D3B3BF944
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d’enregistrement: 5D608503-F121-03BE-029B204FBAE4A38E
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342771
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 5D608512-A3ED-9C6E-9EB266F43E9AB9E6
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MULLER TP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1797121-1-0-1
Adresse postale: Dom Domaine De Sabre
Ville: Coin-Les-Cuvry
Code postal: 57420
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: etudesAL@mullertp.fr
Téléphone: 0387723848
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GREMLING TP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1797121-1-0-2
Adresse postale: 9 Rue Des Landes
Ville: Thionville
Code postal: 57100
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: contact@sotrae.fr
Téléphone: 0382882810
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: COLAS FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1797121-1-0-3
Adresse postale: Route De Rombas
Ville: Woippy
Code postal: 57140
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: metz@colas.com
Téléphone: 0387560231
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: EUROVIA ALSACE LORRAINE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1797121-1-0-4
Adresse postale: 2 Rte De Metz
Ville: Florange
Code postal: 57190
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: etudes.florange@eurovia.com
Téléphone: 0382824343
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1797121-1-0-5
Adresse postale: 23 Che De La Petite Ile
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: est@sade-cgth.fr
Téléphone: 0387316900
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 07450d18-556b-4dca-b8a9-28d9b58d6702  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2026 17:11:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 424459-2026
Numéro de publication au JO S: 117/2026
Date de publication: 19/06/2026