A proximité de West-Cappel 59380 Nord
Acheteur : Communauté de Communes des Hauts de Flandre
59380 BERGUES
Tel : +33 328290999
2 Lots
Lot 1
Enrobés, Emulsion
Lot 2
Sable, Cailloux, etc ...
Secteurs d'activité
Matériaux routiers enrobés.

Fournitures diverses pour les travaux de voirie du Centre Technique Intercommunal de la CCHF

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/06/2025
JOUE - 401390-2025
401390-2025 - Résultats
France – Matériaux routiers enrobés – Fournitures diverses pour les travaux de voirie du Centre Technique Intercommunal de la CCHF
OJ S 117/2025 20/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté de Communes des Hauts de Flandre
Adresse électroniquecontact@cchf.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures diverses pour les travaux de voirie du Centre Technique Intercommunal de la CCHF
DescriptionIl s’agit d’un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériaux divers pour les travaux de voirie du Centre Technique Intercommunal de la CCHF Les fournitures seront : - soit retirées directement chez le fournisseur par un représentant de la CCHF, - soit le titulaire du marché se chargera de la livraison des fournitures au CTI - soit livrées sur chantier sur l’ensemble du territoire de la CCHF. Les modalités de retrait ou de livraison (lieux et adresse) seront indiquées sur chaque bon de commande. Également, certaines prestations notamment les enrobés pourront être livrés directement sur le site du chantier indiqué sur le bon de commande dans un rayon n’excédant pas 50 kms à partir du siège communautaire situé à Bergues.
Identifiant de la procédure5620bf8c-3a46-4365-b697-f74d21838165
Identifiant internePPP1JJ-130/5115/2025-08
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre750 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEnrobés, Emulsion
DescriptionFourniture d'enrobés à froid en vrac ou en sac, d'enrobés BBSG calcaire, porphyre ou diorite, etc ...
Identifiant interne2025-08_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale468 route de la Couronne de Bierne  
VilleBERGUES
Code postal59380
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté de Communes des Hauts de Flandre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéService de la Commande Publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes des Hauts de Flandre
5.1.
LotLOT-0002
TitreSable, Cailloux, etc ...
DescriptionCe lot comprend : gravillons, sable, cailloux etc ....
Identifiant interne2025-08 2_2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale468 route de la Couronne de Bierne  
VilleBERGUES
Code postal59380
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Informations complémentairesCommunauté de Communes des Hauts de Flandre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéService de la Commande Publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes des Hauts de Flandre
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis750 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCOLAS FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreCOLAS_FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre600 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché513-841
TitreEnrobés, Emulsion
Date de conclusion du marché05/06/2025
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes des Hauts de Flandre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOSETP
Offre
Identifiant de l’offreSOSETP
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre150 000,00 EUR
L’offre a été classéenon
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché514-842
TitreSable, Cailloux, etc ...
Date de conclusion du marché05/06/2025
Organisation qui signe le marchéCommunauté de Communes des Hauts de Flandre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté de Communes des Hauts de Flandre
Numéro d’enregistrement20004095400014
Adresse postale468 route de la Couronne de Bierne
VilleBERGUES
Code postal59380
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactAndre FIGOUREUX
Adresse électroniquecontact@cchf.fr
Téléphone+33 328290999
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielService de la Commande Publique
Numéro d’enregistrement20004095400014
Adresse postale468 rue de la Couronne de Bierne
VilleBERGUES
Code postal59380
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactProfil acheteur Communauté de Communes des Hauts de Flandre
Adresse électroniquemarieclaire.tyberghein@cchf.fr
Téléphone+33 328290999
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
Adresse postale5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
VilleLILLE
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone+33 359542342
Télécopieur+33 359542445
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielCOLAS FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement329338883 02266
Adresse postale172 Avenue de la GIRONDE
VilleDUNKERQUE CEDEX 2
Code postal59944
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquedunkerque@colas.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielSOSETP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement52051203900022
Adresse postale53 avenue de l'Europe
VilleAMIENS
Code postal80080
Subdivision pays (NUTS)Somme (FRE23)
PaysFrance
Adresse électroniquesosetp@orange.fr
Téléphone+33 360602098
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2727c03e-7e49-4471-96cc-fff82a3ad48a  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis19/06/2025 12:01:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis401390-2025
Numéro de publication au JO S117/2025
Date de publication20/06/2025