A proximité de Weitbruch 67500 Bas Rhin
Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU
84 route de Strasbourg BP 50244
67500 Haguenau
Tel : 0388634425
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 10/02/2025  
Secteurs d'activité
Matériel et fournitures informatiques.

Acquisition d'équipements informatiques

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/01/2025
JOUE - 17152-2025
17152-2025 - Mise en concurrence
France – Matériel et fournitures informatiques – Acquisition d'équipements informatiques
OJ S 7/2025 10/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU
Adresse électroniquecommande.publique@agglo-haguenau.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition d'équipements informatiques
DescriptionAcquisition d'équipements informatiques
Identifiant de la procéduref7659347-d9aa-4a28-9511-a47b3ae9b096
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCommunauté d agglomération de Haguenau  
VilleHaguenau
Code postal67500
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Informations complémentairesL'accord-cadre est passé pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Communauté d'Agglomération de Haguenau (CAH) - 84, route de Strasbourg - B.P. 50244 - 67504 HAGUENAU (coordonnateur) et les communes de Batzendorf, Bischwiller, Brumath, Haguenau, Kaltenhouse, Mittelschaeffolsheim, Mommenheim, Niedermodern, Olwisheim et Schweighouse-sur-Moder.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesL'accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2131-16, R.2131-17, et R.2161-2 et suivants, articles L.2125-1-1, R.2121-8, R. 2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxNe pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L.2141-1 à L.2141-5 et R.2143-3 et suivants du Code de la Commande Publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Acquisition d équipements informatiques
Description: Acquisition d équipements informatiques
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionLa conformité du contenu par rapport aux pièces demandées ; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCOMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE HAGUENAU
Numéro d’enregistrement: 20006787400012
Ville: HAGUENAU
Code postal: 67500
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr
Téléphone: 0388634425
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b34c7b88-9444-4fdb-9ebc-879c7e5d79e8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2025 10:40:13 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 17152-2025
Numéro de publication au JO S: 7/2025
Date de publication: 10/01/2025