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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NOREADE SIDEN-SIAN
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériaux de remblais
Description: Fourniture de matériaux de remblais
Identifiant de la procédure: e669715c-5ed8-44ee-afc6-7d6a5d14d4a9
Avis précédent: 7e0a946e-8eab-41f5-b947-fdc6c2ac507e-01
Identifiant interne: 26 D 06 FP-EC
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212210 Grave
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade 23 avenue de la Marne
Ville: Wasquehal
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 539 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 670 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre passé sans montant minimum avec un montant maximum de 2 670 000 Euros HT pour la durée du marché. Au-delà de ce plafond, ladite procédure aura épuisé ces effets. Soit par lot : Lot 1 - avec un maximum fixé à : 310 000 Euros HT Lot 2 - avec un maximum fixé à : 240 000 Euros HT Lot 3 - avec un maximum fixé à : 860 000 Euros HT Lot 4 - avec un maximum fixé à : 415 000 Euros HT Lot 5 - avec un maximum fixé à : 540 000 Euros HT Lot 6 - avec un maximum fixé à : 210 000 Euros HT Lot 7 - avec un maximum fixé à : 95 000 Euros HT A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de : 1 539 000 Euros HT (montant non contractuel) répartie comme suit : Lot 1 : 30 000 Euros H.T Lot 2 : 23 000 Euros H.T Lot 3 : 82 500 Euros H.T Lot 4 : 40 000 Euros H.T Lot 5 : 52 000 Euros H.T Lot 6 : 20 000 Euros H.T Lot 7 : 9 000 Euros H.T
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Centre d'exploitation de CASSEL
Description: Lot 1 - Centre d'exploitation de CASSEL
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212210 Grave
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 11 septembre 2026. Il sera reconductible 5 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: La Cornette Lieux de livraison : - Au centre (Rue d’Aires à Cassel) - STEP de Thérouanne - STEP de Wormhout CS 70250
Ville: CASSEL
Code postal: 59670
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre Apprécié en fonction : Qualité et variété des matériaux proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Coût de revient Apprécié en fonction : des éléments fournis dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais Apprécié en fonction : en fonction du délai maximum indiqué dans la fiche remise(s) et conditions d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement Apprécié en fonction : en fonction des différentes actions mise en place au sein de votre entreprise, à savoir entre autres : Bilan GES Plan d’optimisation des tournées Taux de verdissement de la flotte automobile Utilisation de produits recyclés, valorisation des déchets, circuit court, achats responsables et d’économies circulaire, ou autres
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 2 - Centre d'exploitation de LA GORGUE
Description: Lot 2 - Centre d'exploitation de LA GORGUE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212210 Grave
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 11 septembre 2026. Il sera reconductible 5 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Nouveau Monde 736 Rue de la Lys CS60018
Ville: LE GORGUE
Code postal: 59253
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 138 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre Apprécié en fonction : Qualité et variété des matériaux proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Coût de revient Apprécié en fonction : des éléments fournis dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais Apprécié en fonction : en fonction du délai maximum indiqué dans la fiche remise(s) et conditions d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement Apprécié en fonction : en fonction des différentes actions mise en place au sein de votre entreprise, à savoir entre autres : Bilan GES Plan d’optimisation des tournées Taux de verdissement de la flotte automobile Utilisation de produits recyclés, valorisation des déchets, circuit court, achats responsables et d’économies circulaire, ou autres
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 3 - Centre d'exploitation de PECQUENCOURT NORD ET SUD
Description: Lot 3 - Centre d'exploitation de PECQUENCOURT NORD ET SUD
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212210 Grave
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 11 septembre 2026. Il sera reconductible 5 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 37 Rue Estiennes d'Orves
Ville: PECQUENCOURT
Code postal: 59146
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 495 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre Apprécié en fonction : Qualité et variété des matériaux proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Coût de revient Apprécié en fonction : des éléments fournis dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais Apprécié en fonction : en fonction du délai maximum indiqué dans la fiche remise(s) et conditions d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement Apprécié en fonction : en fonction des différentes actions mise en place au sein de votre entreprise, à savoir entre autres : Bilan GES Plan d’optimisation des tournées Taux de verdissement de la flotte automobile Utilisation de produits recyclés, valorisation des déchets, circuit court, achats responsables et d’économies circulaire, ou autres
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 4 - Centre d'exploitation de LE QUESNOY
Description: Lot 4 - Centre d'exploitation de LE QUESNOY
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212210 Grave
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 11 septembre 2026. Il sera reconductible 5 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les Prés du Roy CS 20007
Ville: LE QUESNOY
Code postal: 59530
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre Apprécié en fonction : Qualité et variété des matériaux proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Coût de revient Apprécié en fonction : des éléments fournis dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais Apprécié en fonction : en fonction du délai maximum indiqué dans la fiche remise(s) et conditions d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement Apprécié en fonction : en fonction des différentes actions mise en place au sein de votre entreprise, à savoir entre autres : Bilan GES Plan d’optimisation des tournées Taux de verdissement de la flotte automobile Utilisation de produits recyclés, valorisation des déchets, circuit court, achats responsables et d’économies circulaire, ou autres
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 5 - Centre d'exploitation d'AVESNELLES
Description: Lot 5 - Centre d'exploitation d'AVESNELLES
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212210 Grave
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 11 septembre 2026. Il sera reconductible 5 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Les Prés du Roy CS 20007
Ville: LE QUESNOY
Code postal: 59530
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 312 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre Apprécié en fonction : Qualité et variété des matériaux proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Coût de revient Apprécié en fonction : des éléments fournis dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais Apprécié en fonction : en fonction du délai maximum indiqué dans la fiche remise(s) et conditions d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement Apprécié en fonction : en fonction des différentes actions mise en place au sein de votre entreprise, à savoir entre autres : Bilan GES Plan d’optimisation des tournées Taux de verdissement de la flotte automobile Utilisation de produits recyclés, valorisation des déchets, circuit court, achats responsables et d’économies circulaire, ou autres
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 6 - Centre d'exploitation de BEAUVOIS EN CAMBRESIS
Description: Lot 6 - Centre d'exploitation de BEAUVOIS EN CAMBRESIS
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212210 Grave
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 11 septembre 2026. Il sera reconductible 5 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route Nationale Le jeune Bois CS 60015
Ville: BEAUVOIS EN CAMBRESIS
Code postal: 59157
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre Apprécié en fonction : Qualité et variété des matériaux proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Coût de revient Apprécié en fonction : des éléments fournis dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais Apprécié en fonction : en fonction du délai maximum indiqué dans la fiche remise(s) et conditions d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement Apprécié en fonction : en fonction des différentes actions mise en place au sein de votre entreprise, à savoir entre autres : Bilan GES Plan d’optimisation des tournées Taux de verdissement de la flotte automobile Utilisation de produits recyclés, valorisation des déchets, circuit court, achats responsables et d’économies circulaire, ou autres
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 7 - Centre d'exploitation d'URVILLERS
Description: Lot 7 - Centre d'exploitation d'URVILLERS
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 14212000 Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Nomenclature complémentaire (cpv): 14212210 Grave
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification et au plus tôt le 11 septembre 2026. Il sera reconductible 5 fois un an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ZAC de l'Epinette Lieux de livraison : - ZAC de l’Epinet à Urvillers - Rue de l’épinette à Bohain en Vermandois. Rue des Terres Noires CS 60022
Ville: SAINT QUENTIN
Code postal: 02315
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 54 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre Apprécié en fonction : Qualité et variété des matériaux proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Coût de revient Apprécié en fonction : des éléments fournis dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais Apprécié en fonction : en fonction du délai maximum indiqué dans la fiche remise(s) et conditions d’exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Environnement Apprécié en fonction : en fonction des différentes actions mise en place au sein de votre entreprise, à savoir entre autres : Bilan GES Plan d’optimisation des tournées Taux de verdissement de la flotte automobile Utilisation de produits recyclés, valorisation des déchets, circuit court, achats responsables et d’économies circulaire, ou autres
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Référé précontractuel (article L. 77-13-1 et R. 557-3 du Code de Justice Administrative), formé à raison de l'intervention d'un AMO dans la procédure de passation d'un marché public - Appréciation du risque d'atteinte imminente au secret des affaires - Prise en compte de l'obligation professionnelle de confidentialité de l'AMO. 3)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 4) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 5) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 6) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 670 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 310 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société SAS CALCAIRES DE STINKAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Société SAS CALCAIRES DE STINKAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 78 361,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Fourniture de matériaux de remblais Lot 1 : Centre d'exploitation de CASSEL
Titre: Fourniture de matériaux de remblais Lot 1 : Centre d'exploitation de CASSEL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société SAS CALCAIRES DE STINKAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Société SAS CALCAIRES DE STINKAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 79 882,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Fourniture de matériaux de remblais Lot 2 : Centre d'exploitation de LA GORGUE
Titre: Fourniture de matériaux de remblais Lot 2 : Centre d'exploitation de LA GORGUE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 860 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société BOCAHUT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Société BOCAHUT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 140 609,80 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 0
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Fourniture de matériaux de remblais Lot 3 : Centres de PECQUENCOURT (Départements Nord et Sud)
Titre: Fourniture de matériaux de remblais Lot 3 : Centres de PECQUENCOURT (Départements Nord et Sud)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2026
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 415 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société BOCAHUT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Société BOCAHUT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 76 915,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Fourniture de matériaux de remblais Lot 4 : Centre d'exploitation de LE QUESNOY
Titre: Fourniture de matériaux de remblais Lot 4 : Centre d'exploitation de LE QUESNOY
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2026
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société BOCAHUT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Société BOCAHUT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 66 259,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Fourniture de matériaux de remblais Lot 5 : Centre d'exploitation d'AVESNELLES
Titre: Fourniture de matériaux de remblais Lot 5 : Centre d’exploitation d’AVESNELLES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2026
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société BOCAHUT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Société BOCAHUT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 78 361,60 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Fourniture de matériaux de remblais Lot 6 : Centre d'exploitation de BEAUVOIS EN CAMBRESIS
Titre: Fourniture de matériaux de remblais Lot 6 : Centre d'exploitation de BEAUVOIS EN CAMBRESIS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2026
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Société BOCAHUT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Société BOCAHUT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 69 246,32 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Fourniture de matériaux de remblais Lot 7 : Centre d'exploitation d'URVILLERS
Titre: Fourniture de matériaux de remblais Lot 7 : Centre d'exploitation d'URVILLERS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/07/2026
Organisation qui signe le contrat: NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville: Lille cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320631300
Télécopieur: +33 320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: NOREADE SIDEN-SIAN
Numéro d’enregistrement: 20001759800018
Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101
Ville: Wasquehal cedex
Code postal: 59443
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33320664343
Télécopieur: +33 320664454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Société SAS CALCAIRES DE STINKAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 428 784 631 00015
Ville: FERQUE
Code postal: 62 250
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0016
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Société BOCAHUT SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 445 420 383 00017
Ville: HAUT LIEU
Code postal: 59 440
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3b108841-c186-4951-81f5-63e589b1ad7c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 12/08/2026 14:13:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 560321-2026
Numéro de publication au JO S: 155/2026
Date de publication: 13/08/2026
