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A proximité de Wallon-Cappel 59190 Nord
Acheteur : Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
222 bis rue de Vieux-Berquin
59190 HAZEBROUCK
Tel : +33 374540059
2 Lots
Lot 1
LOT 1 : Travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement
Lot 2
LOT 2 : Réhabilitation des réseaux d'assainissement
Secteurs d'activité
Travaux d'assainissement.

Travaux de réhabilitation et de création de réseaux d'assainissement sur les communes d'Hazebrouck et de Steenvoorde

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/04/2026
JOUE - 223755-2026
223755-2026 - Résultats
France – Travaux d'assainissement – Travaux de réhabilitation et de création de réseaux d'assainissement sur les communes d'Hazebrouck et de Steenvoorde
OJ S 64/2026 01/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Adresse électronique: marchespublics@ca-coeurdeflandre.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation et de création de réseaux d'assainissement sur les communes d'Hazebrouck et de Steenvoorde
Description: Le présent accord-cadre concerne les travaux de réhabilitation et de création de réseaux d’assainissement sur les communes d’Hazebrouck et de Steenvoorde.
Identifiant de la procédure: 975e9aed-a08d-4405-8b83-c82745e9eda4
Identifiant interne: PPP1NN-171/6092/M25.026
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. S’agissant du lot 1, l'accord-cadre a été conclu avec au maximum les 3 candidats ayant introduit les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d’attribution. Conformément à l’article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques est exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code, l'attribution des bons de commande sera réalisée selon le principe du tour de rôle, dans l'ordre alphabétique des noms des sociétés titulaires. Le montant maximum de commande pour la durée initiale est de 6 000 000 euros HT. Le montant maximum de commande pour la durée de chacune des périodes de reconduction est de 6 000 000 euros HT. Il est attribué aux opérateurs économiques suivants : SOGEA NORD HYDRAULIQUE (59211 SANTES), mandataire du groupement avec EUROVIA-STR (59640 DUNKERQUE) en première position, RAMERY TP AGENCE VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN (59640 DUNKERQUE) en deuxième position, S.T.P.Services (62470 CALONNE-RICOUART) en troisième position. S’agissant du lot 2, l'accord-cadre a été conclu avec un candidat ayant introduit l'offre régulière économiquement la plus avantageuse en application des critères d'attribution. Conformément à l’article R. 2162-2 du Code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire est exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même Code. Le montant maximum de commande pour la durée initiale est de 500 000 euros HT. Le montant maximum de commande pour la durée de chacune des périodes de reconduction est de 500 000 euros HT. Il est attribué à l'opérateur économique : M3R (MANCHETTES RESINES ET REHABILIATION DE RESEAUX) (91310 LINAS) et son sous-traitant CLAISSE ENVIRONNEMENT (59872 SAINT-ANDRE cedex). Selon le Code des relations entre le public et l'administration, l'ensemble des documents se rapportant au marché public signé sont communicables à toute personne qui en fait la demande. Ils sont disponibles au siège de Coeur de flandre agglo (222 bis rue de vieux berquin 59190 Hazebrouck) - Service de la commande publique.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 : Travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement
Description: LOT 1 : Travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement
Identifiant interne: M25.026 LOT 1_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: HAZEBROUCK
Code postal: 59190
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune d'Hazebrouck
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Jean-Marie Ryckewaert  
Ville: STEENVOORDE
Code postal: 59114
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Steenvoorde
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 : Réhabilitation des réseaux d'assainissement
Description: LOT 2 : Réhabilitation des réseaux d'assainissement
Identifiant interne: M25.026_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: HAZEBROUCK
Code postal: 59190
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune d'Hazebrouck
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Jean-Marie Ryckewaert  
Ville: STEENVOORDE
Code postal: 59114
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Commune de Steenvoorde
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 26 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOGEA NORD HYDRAULIQUE sas
Offre: 
Identifiant de l’offre: SOGEA_NORD_HYDRAULIQUE_sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 46 958 570,80 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 878-1378
Titre: LOT 1 : Travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: RAMERY TRAVAUX PUBLICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: RAMERY_TRAVAUX_PUBLICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 48 074 170,00 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 878-1383
Titre: LOT 1 : Travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: S.T.P.Services sas
Offre: 
Identifiant de l’offre: S.T.P.Services_sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 51 943 630,00 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 878-1393
Titre: LOT 1 : Travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: M3R sasu (Manchettes Résines et Réhabilitation de Réseaux)
Sous-traitant de l'adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CLAISSE ENVIRONNEMENT
Offre: 
Identifiant de l’offre: M3R_sasu_(Manchettes_Résines_et_Réhabilitation_de_Réseaux)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 3 995 856,00 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 884-1324
Titre: LOT 2 : Réhabilitation des réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Numéro d’enregistrement: 20004094700190
Adresse postale: 222 bis rue de Vieux-Berquin
Ville: HAZEBROUCK
Code postal: 59190
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Valentin BELLEVAL
Adresse électronique: marchespublics@ca-coeurdeflandre.fr
Téléphone: +33 374540059
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Télécopieur: +33 359542445
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOGEA NORD HYDRAULIQUE sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38347579500167
Adresse postale: 6 ème rue Port de Santes
Ville: SANTES
Code postal: 59211
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 320930808
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RAMERY TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61712011800147
Adresse postale: 541 rue de l'Albeck
Ville: DUNKERQUE
Code postal: 59640
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: adouillet@ramery.fr
Téléphone: +33 328205030
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: S.T.P.Services sas
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 83142164900029
Adresse postale: Rue de la Gare
Ville: CALONNE-RICOUART
Code postal: 62470
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Adresse électronique: florian@stpservices.fr
Téléphone: +33 970805481
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: M3R sasu (Manchettes Résines et Réhabilitation de Réseaux)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 42308606500012
Adresse postale: 5 rue Ettore Bugatti
Ville: LINAS
Code postal: 91310
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: Franck MAILLOTTE
Adresse électronique: s.meunier@m3r.fr
Téléphone: +33 164493666
Adresse internet: http://www.m3r.fr/
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CLAISSE ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 88728092300038
Adresse postale: 4 rue Gambetta
Ville: SAINT-ANDRE cedex
Code postal: 59872
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@claisse-environnement.fr
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 992ff418-ceb6-41b1-be5b-78ceb81498b6  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/03/2026 09:04:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 223755-2026
Numéro de publication au JO S: 64/2026
Date de publication: 01/04/2026