1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents de transport d'enfants et d'adolescents en autocar
Description: Accord-cadre à marchés subséquents de transport d'enfants et d'adolescents en autocar
Identifiant de la procédure: 33390748-469e-4395-b4ce-300fb3501328
Identifiant interne: PPP1NN-143/5274/M25.005
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire passé avec montant maximum. L'accord-cadre commence à la date de l'accusé de réception de sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une période de 12 mois/ La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le montant de commande du lot 1 pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à € 120.000,00 HT. Le montant de commande du lot 2 pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à € 30.000,00 HT. Le montant de commande du lot 3 pour la période initiale et pour chaque reconduction est limité à € 50.000,00 HT. Titulaires pour les Lots 1, 2 et 3 : - AUTOCARS RENE MAZEREEUW (mandataire), 140 Route de Poperinghe, 59114 STEENVOORDE, SIRET : 440 969 277 00019 / TVLS (co-traitant), 17 rue Dufour, 59270 BAILLEUL, SIRET : 343 804 977 00027 - VOYAGES INGLARD, RD 943, BP 50039, 62921 AIRE-SUR-LA-LYS cedex, SIRET : 815 370 341 00019. Lieux d'exécution : territoire national et pays limitrophes Une avance est prévue dans les conditions énoncées dans les documents de la consultation. L'ensemble des documents se rapportant au marché public signé sont communicables à toute personne qui en fait la demande. Ils sont disponibles au siège de Coeur de flandre agglo (222 bis rue de vieux-berquin 59190 HAZEBROUCK) - Service de la commande publique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transport d’adolescents en autocar de grand tourisme au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France Métropolitaine ou en pays limitrophes européens pour des séjours d’au moins 4 jours
Description: Transport d’adolescents en autocar de grand tourisme au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France Métropolitaine ou en pays limitrophes européens pour des séjours d’au moins 4 jours
Identifiant interne: M25.005_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 222 bis, rue de Vieux-Berquin
Ville: HAZEBROUCK
Code postal: 59190
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: territoire national
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Frais d'annulation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Dispositions environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée
Description: Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée
Identifiant interne: M25.005_2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 222 bis, rue de Vieux-Berquin
Ville: HAZEBROUCK
Code postal: 59190
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: territoire national
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Frais d'annulation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Dispositions environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens,
Description: “Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Cœur de Flandre agglo en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, lors de déplacements à la journée ou à la demi-journée et des navettes entre les différents sites d'activités dans le cadre des activités proposées des accueils de loisirs sans hébergement ”
Identifiant interne: M25.005_3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 222 bis, rue de Vieux-Berquin
Ville: HAZEBROUCK
Code postal: 59190
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: territoire national
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Frais d'annulation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Dispositions environnementales
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service de la commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VOYAGES INGLARD
Offre:
Identifiant de l’offre: VOYAGES_INGLARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 34 480,64 EUR
L’offre a été classée: non
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 687-1018
Titre: Transport d’adolescents en autocar de grand tourisme au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France Métropolitaine ou en pays limitrophes européens pour des séjours d’au moins 4 jours
Date de conclusion du marché: 13/06/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Lauréat:
Nom officiel: AUTOCARS RENE MAZEREEUW
Offre:
Identifiant de l’offre: AUTOCARS_RENE_MAZEREEUW
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 34 936,80 EUR
L’offre a été classée: non
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 687-1019
Titre: Transport d’adolescents en autocar de grand tourisme au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France Métropolitaine ou en pays limitrophes européens pour des séjours d’au moins 4 jours
Date de conclusion du marché: 13/06/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VOYAGES INGLARD
Offre:
Identifiant de l’offre: VOYAGES_INGLARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 12 457,48 EUR
L’offre a été classée: non
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 691-1020
Titre: Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée
Date de conclusion du marché: 13/06/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Lauréat:
Nom officiel: AUTOCARS RENE MAZEREEUW
Offre:
Identifiant de l’offre: AUTOCARS_RENE_MAZEREEUW
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 12 700,60 EUR
L’offre a été classée: non
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 691-1021
Titre: Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée
Date de conclusion du marché: 13/06/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VOYAGES INGLARD
Offre:
Identifiant de l’offre: VOYAGES_INGLARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 520,64 EUR
L’offre a été classée: non
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 695-1016
Titre: Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens,
Date de conclusion du marché: 13/06/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Lauréat:
Nom officiel: AUTOCARS RENE MAZEREEUW
Offre:
Identifiant de l’offre: AUTOCARS_RENE_MAZEREEUW
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 455,04 EUR
L’offre a été classée: non
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 695-1017
Titre: Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de Coeur de Flandre agglo en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens,
Date de conclusion du marché: 13/06/2025
Organisation qui signe le marché: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre
Numéro d’enregistrement: 20004094700190
Adresse postale: 222 bis rue de Vieux-Berquin
Ville: HAZEBROUCK
Code postal: 59190
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Valentin BELLEVAL
Téléphone: +33 374540059
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Service de la commande publique
Numéro d’enregistrement: SCP
Adresse postale: 222 bis rue de Vieux-Berquin
Ville: HAZEBROUCK
Code postal: 59190
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 374540059
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Télécopieur: +33 359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VOYAGES INGLARD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 81537034100019
Adresse postale: RD 943 - BP 50039
Ville: AIRE SUR LA LYS cedex
Code postal: 62921
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Rodolphe de
Téléphone: +33 321954444
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AUTOCARS RENE MAZEREEUW
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 44096927700019
Adresse postale: 140 Route de Poperinghe
Ville: STEENVOORDE
Code postal: 59114
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: DUPONT Cynthia
Téléphone: +33 328433055
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 010f5801-b59f-405f-8b67-a764ed1deb3e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/06/2025 08:40:06 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 401459-2025
Numéro de publication au JO S: 117/2025
Date de publication: 20/06/2025
