1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Coeur de Flandre Agglo
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal
Description: fauchage d'accotements, de fossés et de zones herbeuses sur le territoire intercommunal
Identifiant de la procédure: 08cb3f47-d7ca-44b4-b82c-85916b0d7de1
Avis précédent: 780320-2023
Identifiant interne: M23.028
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 040 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de HOUTKERQUE, STEENVOORDE, TERDEGHEM, WINNEZEELE
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de HOUTKERQUE, STEENVOORDE, TERDEGHEM, WINNEZEELE
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de BAILLEUL
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de BAILLEUL
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BORRE, CAESTRE, FLETRE, METEREN et PRADELLES
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BORRE, CAESTRE, FLETRE, METEREN et PRADELLES
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BERTHEN, BOESCHEPE, EECKE, GODEWAERSVELDE, SAINT JANS CAPPEL
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BERTHEN, BOESCHEPE, EECKE, GODEWAERSVELDE, SAINT JANS CAPPEL
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BOESEGHEM, MORBECQUE, STEENBECQUE et THIENNES
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BOESEGHEM, MORBECQUE, STEENBECQUE et THIENNES
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de NIEPPE et STEENWERCK
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de NIEPPE et STEENWERCK
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de LE DOULIEU, MERRIS, NEUF-BERQUIN, STRAZEELE et VIEUX BERQUIN
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de LE DOULIEU, MERRIS, NEUF-BERQUIN, STRAZEELE et VIEUX BERQUIN
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'ARNEKE, BUYSSCHEURE, NOORDPEENE, OCHTEZEELE et RUBROUCK
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'ARNEKE, BUYSSCHEURE, NOORDPEENE, OCHTEZEELE et RUBROUCK
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BAVINCHOVE, HARDIFORT, OUDEZEELE, OXELAERE, WEMAERS CAPPEL, ZERMEZEELE et ZUYTPEENE
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BAVINCHOVE, HARDIFORT, OUDEZEELE, OXELAERE, WEMAERS CAPPEL, ZERMEZEELE et ZUYTPEENE
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de CASSEL, HONDEGHEM, SAINT SYLVESTRE CAPPEL, SAINTE MARIE CAPPEL et STAPLE
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de CASSEL, HONDEGHEM, SAINT SYLVESTRE CAPPEL, SAINTE MARIE CAPPEL et STAPLE
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BLARINGHEM, EBBLINGHEM, LYNDE, RENESCURE, SERCUS et WALLON-CAPPEL
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BLARINGHEM, EBBLINGHEM, LYNDE, RENESCURE, SERCUS et WALLON-CAPPEL
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'HAZEBROUCK
Description: Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'HAZEBROUCK
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Description: Fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77100000 Services agricoles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 124 461,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VTA ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement avec LES JARDINS DE GUILLAUME)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VTA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 1 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de HOUTKERQUE, STEENVOORDE, TERDEGHEM, WINNEZEELE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/05/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VTA ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement avec LES JARDINS DE GUILLAUME)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VTA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 10 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de CASSEL ,HONDEGHEM, SAINT SYLVESTRE CAPPEL, SAINTE MARIE CAPPEL et STAPLE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché: 01/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SW SERVICES (mandataire du groupement avec CLAUDE DUVAL)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SW SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 11 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BLARINGHEM, EBBLINGHEM, LYNDE, RENESCURE, SERCUS et WALLON-CAPPEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché: 30/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOTRAVEER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOTRAVEER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 12 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune d'HAZEBROUCK
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché: 30/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOTRAVEER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOTRAVEER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 13 Fauchage tardif sur tout le territoire intercommunal
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché: 30/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOTRAVEER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOTRAVEER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 9 BAVINCHOVE, HARDIFORT, OUDEZEELE, OXELAERE, WEMAERS CAPPEL, ZERMEZEELE et ZUYTPEENE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/05/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOTRAVEER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOTRAVEER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 8 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes d'ARNEKE, BUYSSCHEURE, NOORDPEENE, OCHTEZEELE et RUBROUCK
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/05/2024
Date de conclusion du marché: 23/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VTA ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement avec LES JARDINS DE GUILLAUME)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VTA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 7 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de LE DOULIEU, MERRIS, NEUF-BERQUIN, STRAZEELE et VIEUX BERQUIN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché: 01/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SW SERVICES (mandataire du groupement avec CLAUDE DUVAL)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SW SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 6 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BOESEGHEM, MORBECQUE, STEENBECQUE et THIENNES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché: 30/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VTA ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement avec LES JARDINS DE GUILLAUME)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VTA ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 5 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de NIEPPE et STEENWERCK
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché: 01/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VANDAELE Arthur
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTHUR VANDAELE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 4 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BORRE, CAESTRE, FLETRE, METEREN et PRADELLES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché: 01/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VANDAELE Arthur
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ARTHUR VANDAELE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 3 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire de la commune de BAILLEUL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché: 01/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PAYSAGES DES FLANDRES SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PAYSAGES DES FLANDRES SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 2 Fauchage des accotements et des fossés sur le territoire des communes de BERTHEN, BOESCHEPE, EECKE, GODEWAERSVELDE, SAINT JANS CAPPEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 02/04/2024
Date de conclusion du marché: 02/05/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Coeur de Flandre Agglo
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Coeur de Flandre Agglo
Numéro d’enregistrement: 20004094700190
Adresse postale: Service de la commande publique 222 bis rue de Vieux Berquin
Ville: Hazebrouck
Code postal: 59190
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33374540021
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SOTRAVEER
Numéro d’enregistrement: 33835695900027
Adresse postale: Le Zand Put Houck
Ville: WINNEZEELE
Code postal: 59670
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328429742
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013, LOT-0012, LOT-0009, LOT-0008
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SW SERVICES (mandataire du groupement avec CLAUDE DUVAL)
Numéro d’enregistrement: 52897948700022
Adresse postale: 59 rue de Tannay
Ville: THIENNES
Code postal: 59189
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0624663154
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011, LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VTA ENVIRONNEMENT (mandataire du groupement avec LES JARDINS DE GUILLAUME)
Numéro d’enregistrement: 88216193800015
Adresse postale: 536 rue de la Rostraete
Ville: LE DOULIEU
Code postal: 59940
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0640709771
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010, LOT-0007, LOT-0005, LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VANDAELE Arthur
Numéro d’enregistrement: 88027837900016
Adresse postale: 1068 Bergstraete
Ville: METEREN
Code postal: 59270
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0631011876
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0003
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PAYSAGES DES FLANDRES SARL
Numéro d’enregistrement: 50268065500037
Adresse postale: 1600 Route de Locre
Ville: BAILLEUL
Code postal: 59270
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328501906
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e65b1237-bcf7-4a62-8c5d-91be41afa71a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2024 14:49:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 408219-2024
Numéro de publication au JO S: 132/2024
Date de publication: 09/07/2024
