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A proximité de Vougy 74130 Haute Savoie
Acheteur : Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc)
558 route de Findrol
74130 Contamine sur arve
Tel : 0450822429
  Reste 304 jours - Date de clôture estimée : 10/11/2026  
Répondre Accès au DCE
38 Lots
Lot 1
Implant réfection paroi non résorbable cure prolapsus coelio / promonto, fixation - Prédécoupé
Lot 2
Implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine, TVT ou TOT
Lot 3
Poudre hémostatique et ou antiadhérente (coelio)
Lot 4
Dispositif pour ablation de myome
Lot 5
Sphincter urinaire artificiel
Lot 6
Gaine accès urétérale urétéroscope
Lot 7
Gaine accès urétérale avec aspiration et bocal pour recueil calcul
Lot 8
Tuteur urétéral a extrémité vésicale aimantée et système de retrait
Lot 9
Agent comblant pour injection sous-urétérale dans le traitement de l'incontinence urinaire, ancillaires et consommables associés
Lot 10
Pièce à main pour traitement de l'adénome prostatique par vapeur d'eau
Lot 11
Implant intra prostatique pour décompression de l'urètre
Lot 12
Urétéroscope souple à UU avec mise à disposition du processeur - toutes tailles
Lot 13
Fibre laser pour laser soltive - toutes tailles
Lot 14
Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophobe
Lot 15
Lentille intraoculaire souple monofocale - non pré chargée hydrophobe
Lot 16
Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophile
Lot 17
Lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe - anneaux de Mendez et Marqueurs
Lot 18
Lentille intraoculaire souple torique hydrophile pré chargée
Lot 19
Lentille intraoculaire souple multifocale et torique
Lot 20
Lentille intraoculaire EDOF (profondeur de champ étendu/élargie) Gamme torique et non torique Diffractif ou Non Réfractif
Lot 21
Lentille intraoculaire de secours souple monofocale non préchargée Implantation dans le SULCUS Implantation dans la CHAMBRE ANTERIEURE
Lot 22
Couteaux cornéens
Lot 23
Canule ophtalmologie UU : - Canule d'aspiration du cortex type Charleux - Canule de chambre antérieure type Ryckroft - Canule d'anesthésie sous-tenonienne - Canule d'hydrodissection - Canule voie lacrymale - Drysdale surgitrac - aiguille péribulbaire 25G 32mm - aiguille rétrobulbaire
Lot 24
Dispositif rétraction iris type crochet
Lot 25
Instrumentation chirurgicale UU pour chirurgie cataracte - Pack composé de : 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhexis, 1 blepharostat, 1 manipulateur de LIO. - Pack composé de : 1 pince à monfilament, 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhéxis, 1 blepharostat, 1 spatule plate. - A l'unité : l'ensemble des instruments des kits + ciseaux de Vannas + crochet de hook
Lot 26
Membrane amniotique lyophilisée pour chirurgie de cornée ou de rétine (trou maculaire)
Lot 27
Stent trabéculaire et gonioprisme
Lot 28
Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie ombilicale et éventration Non résorbable, polypropylène ou polyester avec une face antiadhérente, pose intra péritonéale Toutes formes et tailles
Lot 29
Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte Technique Lichtenstein, Non résorbable, Polypropylène Toutes formes et tailles
Lot 30
Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte Non résorbable, Polypropylène auto-agrippant
Lot 31
Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ coelioscopie Non résorbable, Polypropylène ou polyester, Anatomique préformée Toutes formes et tailles
Lot 32
Implant réfection paroi tractus digestif P/ éventration / chir ouverte Non résorbable, Polypropylène biface Toutes formes et tailles
Lot 33
Endoprothèse oesophagienne métallique auto expansible nitinol Pose endoscopique
Lot 34
Endoprothèse biliaire plastique et métallique auto expansible nitinol (pose endoscopique)
Lot 35
Colle chirurgicale pour fixation treillis Applicateur coelioscopie-laparotomie
Lot 36
Feuilles de silicone pour chirurgie ORL
Lot 37
Implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
Lot 38
Pompe implantable programmable pour administration intrathécale d'antalgiques Accessoires de pose et de remplissage Les conditions de mise en dépôt des implants et des ancillaires sont à préciser par le candidat
Secteurs d'activité
Implants chirurgicaux.
Prothèses.
Consommables médicaux.

Fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/10/2025
JOUE - 665116-2025
665116-2025 - Mise en concurrence
France – Prothèses – Fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif
OJ S 195/2025 10/10/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Adresse électronique: Achats_Publics_GHT@ch-alpes-leman.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif
Description: Fourniture de dispositifs médicaux implantables et consommables de gynécologie, urologie, ophtalmologie, ORL, viscéral et digestif
Identifiant de la procédure: b4a6ec39-b48c-4dd2-b375-7f976e135cd5
Identifiant interne: MCO_DMI_2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux, 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 558 route de Findrol, BP 20500  
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, CS20526  
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 380 rue de l'Hôpital, BP 118  
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires (Centre Hospitalier Alpes Léman, Hôpitaux du Léman, Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc). Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le montant mentionné de l'accord-cadre pour chaque lot correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des prestations à effectuer ni engagement de commande. CONDITIONS DE PARTICIPATION : Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Liste et description succincte des conditions : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Modalités essentielles de financement : fonds propres. Délai de paiement de 50 jours.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 38
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 38
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Implant réfection paroi non résorbable cure prolapsus coelio / promonto, fixation - Prédécoupé
Description: Implant réfection paroi non résorbable cure prolapsus coelio / promonto, fixation - Prédécoupé
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine, TVT ou TOT
Description: Implant réfection paroi non résorbable cure incontinence urinaire féminine, TVT ou TOT
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Poudre hémostatique et ou antiadhérente (coelio)
Description: Poudre hémostatique et ou antiadhérente (coelio)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Dispositif pour ablation de myome
Description: Dispositif pour ablation de myome
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Sphincter urinaire artificiel
Description: Sphincter urinaire artificiel
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 129 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Gaine accès urétérale urétéroscope
Description: Gaine accès urétérale urétéroscope
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Gaine accès urétérale avec aspiration et bocal pour recueil calcul
Description: Gaine accès urétérale avec aspiration et bocal pour recueil calcul
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Tuteur urétéral a extrémité vésicale aimantée et système de retrait
Description: Tuteur urétéral a extrémité vésicale aimantée et système de retrait
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Agent comblant pour injection sous-urétérale dans le traitement de l'incontinence urinaire, ancillaires et consommables associés
Description: Agent comblant pour injection sous-urétérale dans le traitement de l'incontinence urinaire, ancillaires et consommables associés
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Pièce à main pour traitement de l'adénome prostatique par vapeur d'eau
Description: Pièce à main pour traitement de l'adénome prostatique par vapeur d'eau
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 448 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Implant intra prostatique pour décompression de l'urètre
Description: Implant intra prostatique pour décompression de l'urètre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Urétéroscope souple à UU avec mise à disposition du processeur - toutes tailles
Description: Urétéroscope souple à UU avec mise à disposition du processeur - toutes tailles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 712 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Fibre laser pour laser soltive - toutes tailles
Description: Fibre laser pour laser soltive - toutes tailles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 205 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophobe
Description: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophobe
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 843 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale - non pré chargée hydrophobe
Description: Lentille intraoculaire souple monofocale - non pré chargée hydrophobe
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 87 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophile
Description: Lentille intraoculaire souple monofocale - pré chargée hydrophile
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe - anneaux de Mendez et Marqueurs
Description: Lentille intraoculaire souple monofocale torique hydrophobe - anneaux de Mendez et Marqueurs
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 182 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lentille intraoculaire souple torique hydrophile pré chargée
Description: Lentille intraoculaire souple torique hydrophile pré chargée
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lentille intraoculaire souple multifocale et torique
Description: Lentille intraoculaire souple multifocale et torique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 206 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lentille intraoculaire EDOF (profondeur de champ étendu/élargie) Gamme torique et non torique Diffractif ou Non Réfractif
Description: Lentille intraoculaire EDOF (profondeur de champ étendu/élargie) Gamme torique et non torique Diffractif ou Non Réfractif
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 228 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lentille intraoculaire de secours souple monofocale non préchargée Implantation dans le SULCUS Implantation dans la CHAMBRE ANTERIEURE
Description: Lentille intraoculaire de secours souple monofocale non préchargée Implantation dans le SULCUS Implantation dans la CHAMBRE ANTERIEURE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Couteaux cornéens
Description: Couteaux cornéens
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Canule ophtalmologie UU : - Canule d'aspiration du cortex type Charleux - Canule de chambre antérieure type Ryckroft - Canule d'anesthésie sous-tenonienne - Canule d'hydrodissection - Canule voie lacrymale - Drysdale surgitrac - aiguille péribulbaire 25G 32mm - aiguille rétrobulbaire
Description: Canule ophtalmologie UU : - Canule d'aspiration du cortex type Charleux - Canule de chambre antérieure type Ryckroft - Canule d'anesthésie sous-tenonienne - Canule d'hydrodissection - Canule voie lacrymale - Drysdale surgitrac - aiguille péribulbaire 25G 32mm - aiguille rétrobulbaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 37 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Dispositif rétraction iris type crochet
Description: Dispositif rétraction iris type crochet
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Instrumentation chirurgicale UU pour chirurgie cataracte - Pack composé de : 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhexis, 1 blepharostat, 1 manipulateur de LIO. - Pack composé de : 1 pince à monfilament, 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhéxis, 1 blepharostat, 1 spatule plate. - A l'unité : l'ensemble des instruments des kits + ciseaux de Vannas + crochet de hook
Description: Instrumentation chirurgicale UU pour chirurgie cataracte - Pack composé de : 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhexis, 1 blepharostat, 1 manipulateur de LIO. - Pack composé de : 1 pince à monfilament, 1 pince de bonn, 1 pince à capsulorhéxis, 1 blepharostat, 1 spatule plate. - A l'unité : l'ensemble des instruments des kits + ciseaux de Vannas + crochet de hook
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 161 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Membrane amniotique lyophilisée pour chirurgie de cornée ou de rétine (trou maculaire)
Description: Membrane amniotique lyophilisée pour chirurgie de cornée ou de rétine (trou maculaire)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Stent trabéculaire et gonioprisme
Description: Stent trabéculaire et gonioprisme
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie ombilicale et éventration Non résorbable, polypropylène ou polyester avec une face antiadhérente, pose intra péritonéale Toutes formes et tailles
Description: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie ombilicale et éventration Non résorbable, polypropylène ou polyester avec une face antiadhérente, pose intra péritonéale Toutes formes et tailles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 153 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte Technique Lichtenstein, Non résorbable, Polypropylène Toutes formes et tailles
Description: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie ombilicale et éventration Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte Technique Lichtenstein, Non résorbable, Polypropylène Toutes formes et tailles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte Non résorbable, Polypropylène auto-agrippant
Description: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ chir ouverte Non résorbable, Polypropylène auto-agrippant
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 119 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ coelioscopie Non résorbable, Polypropylène ou polyester, Anatomique préformée Toutes formes et tailles
Description: Implant réfection paroi tractus digestif P/ hernie inguinale P/ coelioscopie Non résorbable, Polypropylène ou polyester, Anatomique préformée Toutes formes et tailles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 249 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Implant réfection paroi tractus digestif P/ éventration / chir ouverte Non résorbable, Polypropylène biface Toutes formes et tailles
Description: Implant réfection paroi tractus digestif P/ éventration / chir ouverte Non résorbable, Polypropylène biface Toutes formes et tailles
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Endoprothèse oesophagienne métallique auto expansible nitinol Pose endoscopique
Description: Implant réfection paroi tractus digestif P/ éventration Endoprothèse oesophagienne métallique auto expansible nitinol Pose endoscopique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Endoprothèse biliaire plastique et métallique auto expansible nitinol (pose endoscopique)
Description: Endoprothèse biliaire plastique et métallique auto expansible nitinol (pose endoscopique)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Colle chirurgicale pour fixation treillis Applicateur coelioscopie-laparotomie
Description: Colle chirurgicale pour fixation treillis Applicateur coelioscopie-laparotomie
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Feuilles de silicone pour chirurgie ORL
Description: Feuilles de silicone pour chirurgie ORL
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
Description: Implants mammaires et expanseurs tissulaires mammaires
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Pompe implantable programmable pour administration intrathécale d'antalgiques Accessoires de pose et de remplissage Les conditions de mise en dépôt des implants et des ancillaires sont à préciser par le candidat
Description: Pompe implantable programmable pour administration intrathécale d'antalgiques Accessoires de pose et de remplissage Les conditions de mise en dépôt des implants et des ancillaires sont à préciser par le candidat
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33184000 Prothèses
Options: 
Description des options: Clause de réexamen prévu au cahier des charges
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman 558, route de Findrol, BP 20500 
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc 380 rue de l'Hôpital, BP 118 
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74703
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpitaux du Léman 3 avenue de la Dame, CS20526 
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74203
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. L'échéance de la période initiale demeure la même pour tous les lots, soit le 31/12.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/11/2026 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Numéro d’enregistrement: 26740084400085
Adresse postale: 558, route de Findrol, BP 20500
Ville: CONTAMINE SUR ARVE
Code postal: 74130
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse électronique: Achats_Publics_GHT@ch-alpes-leman.fr
Téléphone: +33 450822423
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 286ac4ab-7ef1-46a1-ae63-5b13f509aed9  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2025 10:45:19 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 665116-2025
Numéro de publication au JO S: 195/2025
Date de publication: 10/10/2025
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