Avis de marché - Avis n° 26-5374 du 16/01/2026
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 26-5374
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes Combrailles, Sioule et Morge
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20007209800011
Ville : Manzat
Code postal : 63410
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 63
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2025-15
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Jennifer Jacobsoone
Adresse mail du contact : finances@comcom-csm.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212- 11 du Code du travail
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02/02/2026 à 09:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Communauté de communes
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de fauchage, broyage et élagage sur la voirie communautaire
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Travaux de fauchage, broyage et élagage sur la voirie communautaire
Lieu principal d'exécution du marché : Puy-de-Dôme
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : 70000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 - secteur sud
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233141
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Beauregard-Vendon, Gimeaux, Jozerand, Montcel, Combronde, Saint-Myon, Teilhède, Prompsat, Davayat Yssac-la-Tourette, Charbonnières les Vieilles et Loubeyrat
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Description du lot : Lot 2 - secteur nord
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233141
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Champs, Saint Hilaire la Croix, Saint Quentin sur Sioule, Marcillat, Saint Pardoux, Blot l'Eglise, Lisseuil, Saint Rémy de Blot, Pouzol, Saint Gal sur Sioule
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Description du lot : Lot 3 - secteur ouest
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45233141
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 20000 euros
Lieu d'exécution du lot : Châteauneuf les Bains, Saint Angel, Vitrac, Manzat, Queuille, Saint Georges de Mons, les Ancizes Comps
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/01/2026
