1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Domaine de Chantilly
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de services liées au transport d'œuvres pour l'exposition temporaire - Châteaux et trésors. Le connétable Anne de Montmorency et l'art de la Renaissance"
Description: Prestations de services de fabrication de caisses, d’emballage/déballage, de transport (A/R), d’installation des œuvres d’art, de convoiement et de stockage des caisses, pour l’exposition temporaire : « Châteaux et trésors. Le connétable Anne de Montmorency et l’art de la Renaissance »
Identifiant de la procédure: 4e2deb88-8144-4ff6-8f4f-1163dc76ed4f
Identifiant interne: 26FMCO044
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre à bons de commande
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 17 RUE DU CONNETABLE
Ville: Chantilly
Code postal: 60500
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Informations complémentaires: Les candidats souhaitant remettre une candidature et une offre pour le présent marché peuvent solliciter une visite optionnelle afin de prendre connaissance des lieux et des différentes contraintes afférentes à la prestation. La visite aura lieu uniquement sur rendez-vous via la profil d'acheteur. Le cas échéant, cette visite pourra être commune à l'ensemble des candidats.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de services de fabrication de caisses, d’emballage/déballage, de transport (A/R), d’installation des œuvres d’art, de convoiement et de stockage des caisses, pour l’exposition temporaire : « Châteaux et trésors. Le connétable Anne de Montmorency et l’art de la Renaissance »
Description: Prestations de services de fabrication de caisses, d’emballage/déballage, de transport (A/R), d’installation des œuvres d’art, de convoiement et de stockage des caisses, pour l’exposition temporaire : « Châteaux et trésors. Le connétable Anne de Montmorency et l’art de la Renaissance »
Identifiant interne: 26FMCO044
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521100 Services d'exposition dans les musées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Chantilly
Code postal: 60500
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 11 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: En application de l'article R2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de conclure un ou plusieurs marchés négociés sans publicités ni mise en concurrence préalables en vue de réaliser des prestations similaires à celles qui ont été confiées au Titulaire.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique cf RC
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Cf RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 20/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Description de la garantie financière: garantie à première demande
Date limite de réception des offres: 30/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 90
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: tribunal Administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Domaine de Chantilly
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Domaine de Chantilly
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Domaine de Chantilly
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Domaine de Chantilly
Organisation qui traite les offres: Domaine de Chantilly
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Domaine de Chantilly
Numéro d’enregistrement: 18004404200166
Ville: Chantilly
Code postal: 60500
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Point de contact: Commande Publique
Téléphone: 0600000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement: 178 000 055 00016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Ville: Amiens
Code postal: 80000
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: +33 322336170
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: c510096c-e40b-4ef4-863e-8127a38d4dd6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/10/2026 17:33:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 692001-2026
Numéro de publication au JO S: 194/2026
Date de publication: 07/10/2026
