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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Programme de surveillance des cours d’eau – échantillonnage de l’ichtyofaune (14 lots)
Description: Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et ses treize (13) annexes (Liste lots et DR ; liste de stations ; répartition temporelle des opérations ; Fiche terrain PELEC - fiche points de prélèvements ; Fiche terrain PELEC - fiche opération ; Fiche terrain PELEC - fiche biométrie ; Fiche terrain PELEC - fiche description points ; Fiche terrain PELEC - fiche transects ; Guide AQUAREF conditionnement biote 2017 ; Matériel labo ; Compte-rendu ; Guide pratique ; ASPE Guide d'utilisateur). La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-1 et L. 2124-2 ainsi que R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4, R. 2161-5 du Code de la commande publique. Pour l'intégralité des lots, le présent marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires. L'ensemble des caractéristiques de la présente consultation se trouve dans le règlement de consultation (RC). Cet accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. En revanche, les montants maximums pour chacun des lots sur la durée totale de l'accord-cadre (soit une durée ferme de 2 ans + une éventuelle reconduction possible de 2 ans) sont indiqués à l'article 1.2.3 du règlement de consultation (RC).
Identifiant de la procédure: 6a7f2a7b-033c-4f1f-a731-ad6243f40ffe
Identifiant interne: 2025-06
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) et ses treize (13) annexes (Liste lots et DR ; liste de stations ; répartition temporelle des opérations ; Fiche terrain PELEC - fiche points de prélèvements ; Fiche terrain PELEC - fiche opération ; Fiche terrain PELEC - fiche biométrie ; Fiche terrain PELEC - fiche description points ; Fiche terrain PELEC - fiche transects ; Guide AQUAREF conditionnement biote 2017 ; Matériel labo ; Compte-rendu ; Guide pratique ; ASPE Guide d'utilisateur). La procédure de passation est l'appel d'offres ouvert, conformément aux articles L. 2124-1 et L. 2124-2 ainsi que R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4, R. 2161-5 du Code de la commande publique. Pour l'intégralité des lots, le présent marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires. L'ensemble des caractéristiques de la présente consultation se trouve dans le règlement de consultation (RC). Cet accord-cadre ne comporte pas de montant minimum. En revanche, les montants maximums pour chacun des lots sur la durée totale de l'accord-cadre (soit une durée ferme de 2 ans + une éventuelle reconduction possible de 2 ans) sont indiqués à l'article 1.2.3 du règlement de consultation (RC).
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires: Se reporter aux pièces du Dossier de Consultation des Entités (D.C.E)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Hauts-de-France
Description: Hauts-de-France
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 440 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Normandie
Description: Normandie
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 460 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Île-de-France
Description: Île-de-France
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 290 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Bretagne - Pays-de-la-Loire
Description: Bretagne - Pays-de-la-Loire
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Grand-Est
Description: Grand-Est
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 820 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Centre Val-de-Loire
Description: Centre Val-de-Loire
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 380 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Auvergne Rhône-Alpes secteur 1
Description: Auvergne Rhône-Alpes secteur 1
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 640 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Auvergne Rhône-Alpes secteur 2
Description: Auvergne Rhône-Alpes secteur 2
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 380 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Nouvelle-Aquitaine secteur 1
Description: Nouvelle-Aquitaine secteur 1
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 710 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Nouvelle-Aquitaine secteur 2
Description: Nouvelle-Aquitaine secteur 2
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Occitanie secteur 1
Description: Occitanie secteur 1
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 770 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Occitanie secteur 2
Description: Occitanie secteur 2
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 990 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: PACA-Corse
Description: PACA-Corse
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Corse-du-Sud (FRM01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 610 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Bourgogne-Franche-Comté
Description: Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351920 Services d'océanographie et d'hydrologie
Options:
Description des options: Pour chaque lot, l’accord-cadre est reconductible 1 fois pour une période de deux (2) ans, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire l’accord-cadre, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Les PSE n°1 « mesure du champ d’attraction (électrique) » et n°2 « mesure de la concentration et de la saturation en oxygène dissous » (voir l'article 2.2.2 du Règlement de Consultation) sont retenues pour l’ensemble des attributaires.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se reporter à l'article 5.2 "Sélection des offres" du Règlement de Consultation (RC)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'article 8.3 "Procédures de recours" du Règlement de Consultation (R.C)
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 150 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FISH-PASS
Offre:
Identifiant de l’offre: FISH-PASS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat FISH-PASS_L1
Titre: Hauts-de-France
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et Hydrosphère
Chef de file du soumissionnaire: AQUASCOP Biologie
Nom officiel: HYDROSPHERE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et Hydrosphère
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et Hydrosphère_L1
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FISH-PASS
Offre:
Identifiant de l’offre: FISH-PASS_L2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_FISH-PASS_L2
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 460 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LABOCEA
Offre:
Identifiant de l’offre: LABOCEA_L2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_LABOCEA_L2
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 290 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et Hydrosphère_L3
Chef de file du soumissionnaire: AQUASCOP Biologie
Nom officiel: HYDROSPHERE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et Hydrosphère_L3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et Hydrosphère_L3
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HYDRO CONCEPT
Offre:
Identifiant de l’offre: HYDROCONCEPT_L4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_HYDROCONCEPT_L4
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LABOCEA
Offre:
Identifiant de l’offre: LABOCEA_L4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_LABOCEA_L4
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FISH-PASS
Offre:
Identifiant de l’offre: FISH-PASS_L4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_FISH-PASS_L4
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 820 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DUBOST Environnement
Offre:
Identifiant de l’offre: DUBOST Environnement_L5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_DUBOST Environnement_L5
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HYDRO CONCEPT
Offre:
Identifiant de l’offre: HYDROCONCEPT_L6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_HYDROCONCEPT_L6
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCE
Offre:
Identifiant de l’offre: SCE_L6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_SCE_L6
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AQUASCOP Biologie
Offre:
Identifiant de l’offre: AQUASCOP Biologie_L6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_AQUASCOP Biologie_L6
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Gestion des Espaces Naturels - TEREO
Offre:
Identifiant de l’offre: Gestion des Espaces Naturels_TEREO_L7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_Gestion des Espaces Naturels_TEREO_L7
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AQUABIO
Offre:
Identifiant de l’offre: AQUABIO_L7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_AQUABIO_L7
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROFINS HYDROBIOLOGIE France
Offre:
Identifiant de l’offre: EUROFINS Hydrobiologie France_L8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_EUROFINS Hydrobiologie_L8
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 380 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AQUABIO
Offre:
Identifiant de l’offre: AQUABIO_L8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_AQUABIO_L8
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 710 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HYDRO CONCEPT
Offre:
Identifiant de l’offre: HYDROCONCEPT_L9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_HYDROCONCEPT_L9
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 710 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCE
Offre:
Identifiant de l’offre: SCE_L9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_SCE_L9
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 710 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AQUASCOP Biologie
Offre:
Identifiant de l’offre: AQUASCOP Biologie_L9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_AQUASCOP Biologie_L9
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AQUABIO
Offre:
Identifiant de l’offre: AQUABIO_L10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_AQUABIO_L10
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 770 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et ARPO_L11
Chef de file du soumissionnaire: AQUASCOP Biologie
Nom officiel: Association Régionale de Pêche Occitanie (ARPO)
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et ARPO_L11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et ARPO_L11
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 990 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AQUASCOP Biologie
Offre:
Identifiant de l’offre: AQUASCOP Biologie_L12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_AQUASCOP Biologie_L12
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 610 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROFINS HYDROBIOLOGIE France
Offre:
Identifiant de l’offre: EUROFINS Hydrobiologie France_L13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_EUROFINS Hydrobiologie France_L13
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 610 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et ARALEP_L13
Chef de file du soumissionnaire: AQUASCOP Biologie
Nom officiel: ARALEP
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et ARALEP_L13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_Groupement conjoint AQUASCOP Biologie et ARALEP_L13
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 610 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TEREO ALPES DU SUD s.a.s
Offre:
Identifiant de l’offre: TEREO Alpes du Sud_L13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_TEREO Alpes du Sud_L13
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROFINS HYDROBIOLOGIE France
Offre:
Identifiant de l’offre: EUROFINS Hydrobiologie France_L14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_EUROFINS Hydrobiologie France_L14
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AQUABIO
Offre:
Identifiant de l’offre: AQUABIO_L14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat_AQUABIO_L14
Date de conclusion du marché/concession: 29/01/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office Français de la Biodiversité (O.F.B)
Numéro d’enregistrement: 13002591900015
Ville: Vincennes
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Direction des finances Service de la Commande Publique
Téléphone: +33 145143670
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n°8630
Ville: Melun cedex
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: +33 160566630
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AQUABIO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 417 494 119 00056
Adresse postale: ZA du Grand Bois Est - Route de Créon
Ville: Saint Germain du Puch
Code postal: 33750
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 557245721
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0014
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AQUASCOP Biologie
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 342 558 335 00051
Adresse postale: Technopôle d’Angers - 1 avenue du Bois l’Abbé
Ville: Beaucouze
Code postal: 49070
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241220101
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0006, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HYDROSPHERE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 419 589 783 00036
Adresse postale: 2, avenue de la mare ZI des Béthunes
Ville: Saint-Ouen l'Aumône
Code postal: 95310
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 130731718
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Association Régionale de Pêche Occitanie (ARPO)
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 827 790 676 00049
Adresse postale: 5 Chemin de Bramofam
Ville: Roques
Code postal: 31120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: +33 664694706
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ARALEP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 438 377 947 0017
Adresse postale: Campus LyonTech-La Doua - Bât.CEI 1 – 66, Bld Niels Bohr - CS 52132
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69603
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 478939633
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: DUBOST Environnement
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 908 010 952 00012
Adresse postale: 15 rue aux Bois
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 387680862
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: EUROFINS HYDROBIOLOGIE France
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 814 901 906 00028
Adresse postale: Rue Lucien Cuénot - Site Saint Jacques II
Ville: Maxeville
Code postal: 54320
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 637475771
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: FISH-PASS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 350 764 312 000 46
Adresse postale: ZA des 3 Prés – 18 rue de la Plaine
Ville: Laillé
Code postal: 35890
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 299773211
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Gestion des Espaces Naturels - TEREO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 402 731 996 00037
Adresse postale: Alpespace - 427 Voie Thomas Edison
Ville: Sainte-Hélène du Lac
Code postal: 73800
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: HYDRO CONCEPT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 408 464 592 00059
Adresse postale: 14 rue de l’Innovation
Ville: Les Achards
Code postal: 85150
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: +33 251096943
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0006, LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: LABOCEA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 130 002 082 00043
Adresse postale: Zoopôle, 7 rue du Sabot – C.S. 30054
Ville: Ploufragan
Code postal: 22440
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 345 081 459 00330
Adresse postale: 4 rue Viviani CS 26220
Ville: Nantes cedex 2
Code postal: 44262
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 251172929
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0009
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: TEREO ALPES DU SUD s.a.s
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 901 720 557 00015
Adresse postale: 1 Impasse Sixtine
Ville: Gap
Code postal: 05000
Subdivision pays (NUTS): Hautes-Alpes (FRL02)
Pays: France
Téléphone: +33 479843044
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 084e4fb5-ab73-4f75-93cf-be2c3263e30c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2026 17:18:28 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 157783-2026
Numéro de publication au JO S: 46/2026
Date de publication: 06/03/2026
