1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office Français de la Biodiversité
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché Maërl - Distribution spatiale, état écologique du banc de maërl le plus méridional de la façade atlantique, au sein du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis
Description: La présente consultation a pour objet l?amélioration des connaissances relatives à la distribution spatiale et l?état écologique du banc de maërl au sein du Parc Naturel Marin de l?estuaire de la Gironde et de la Mer des Pertuis ainsi qu?à sa paléoécologie au regard des caractéristiques géographiques originales de l?habitat (situé le plus au sud-ouest de son aire de répartition connue). Une précédente consultation sur le même thème avait été initiée au printemps dernier mais eu égard à une mauvaise estimation du marché du montant du besoin auquel le marché répondait, la procédure avait été abandonnée. Le marché est donc relancé.
Identifiant de la procédure: 1fcf6338-e93f-4cdb-b34d-33a22b39601a
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72310000 Services de traitement de données
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché Maërl - Distribution spatiale, état écologique du banc de maërl le plus méridional de la façade atlantique, au sein du Parc naturel marin de l'estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis
Description: Se référer au RC
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72310000 Services de traitement de données
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2024 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: se référer au RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TA MELUN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office Français de la Biodiversité
Numéro d’enregistrement: 13002591900015
Adresse postale: 12 Cours Louis Lumière
Ville: Vincennes
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TA MELUN
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Ville: MELUN
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7e554435-9ad6-47d8-af15-9aa2361eeed1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2024 10:19:54 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 556916-2024
Numéro de publication au JO S: 181/2024
Date de publication: 17/09/2024
