1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office Français de la Biodiversité
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de connaissance sur la biologie d?espèces démersales récifales à Mayotte
Description: Acquisition de connaissance sur la biologie d?espèces démersales récifales à Mayotte
Identifiant de la procédure: f56f07fc-152b-41b3-a3be-bb9b83c6c936
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73112000 Services de recherche marine
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Paiement d’impôts et taxes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de connaissance sur la biologie d'espèces démersales récifales à Mayotte
Description: Acquisition de connaissance sur la biologie d'espèces démersales récifales à Mayotte
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73112000 Services de recherche marine
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 15 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Office Français de la Biodiversité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Office Français de la Biodiversité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Office Français de la Biodiversité
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Office Français de la Biodiversité
Numéro d’enregistrement: 13002591900015
Adresse postale: 12 Cours Louis Lumière
Ville: Vincennes
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0298333497
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 177 707 049 00017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Ville: Melun cedex
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 01 60 56 66 30
Télécopieur: 01 60 56 66 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: da237d90-c45f-4fdd-810d-d8c161831861 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/12/2024 14:10:47 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 741576-2024
Numéro de publication au JO S: 236/2024
Date de publication: 04/12/2024
