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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Vincennes
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de mobilier urbain et de signalisation (3 lots)
Description: Fourniture de mobilier urbain et de signalisation (3 lots)
Identifiant de la procédure: 830d476a-8bcc-48cf-9347-6075c6cf4061
Identifiant interne: 25S0017
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151000 Mobilier divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain, 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes, 34992200 Panneaux de signalisation routière
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par émission de bons de commande avec un montant maximum annuel pour chacun des trois lots
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Barrières, potelets, arceaux 2 roues, étrier de protection, support trottinettes, chasse-roues, protection d’arbre
Description: Barrières, potelets, arceaux 2 roues, étrier de protection, support trottinettes, chasse-roues, protection d’arbre
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Vincennes
Ville: VINCENNES
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Vincennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Mobilier de repos
Description: Mobilier de repos
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39151000 Mobilier divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Vincennes
Ville: VINCENNES
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Vincennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Panneaux de signalisation et signalétique
Description: Panneaux de signalisation et signalétique
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature complémentaire (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Vincennes
Ville: VINCENNES
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Vincennes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: INGENIA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de INGENIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Vincennes
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SINEUGRAFF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de SINEUGRAFF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Vincennes
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GLOBAL PRO SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de GLOBAL PRO SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 25/07/2025
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Vincennes
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 495319-2025
Identifiant du contrat modifié: Lot 1
Raison de la modification: Modifications fondées sur des clauses de réexamen ou options.
Description: Augmentation du montant annuel maximum
7.1.1.
Changement
Description des modifications: L'acte modificatif n°1 a pour objet d’augmenter le montant annuel maximum du marché initial, qui passera de 150 000,00 € HT à 165 000,00 € HT, soit une hausse de 15 000,00 € HT par an. Cette modification s’impose en raison d’une évolution des besoins du service, qui s’est révélée plus importante que celle anticipée lors de la définition du marché initial. En effet, les volumes de prestations demandés, ainsi que les contraintes opérationnelles liées à l’activité, ont conduit à une utilisation plus importante des ressources prévues. Cette adaptation permet de garantir la continuité et la qualité du service rendu, tout en restant dans le cadre des besoins réels et justifiés du service. Elle ne modifie en aucun cas les autres clauses du marché (objet, durée, modalités d’exécution, etc.).
Identifiant de l'entité économique dans l'avis précédent: ORG-0001
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 495319-2025
Identifiant du contrat modifié: Lot 2
Raison de la modification: Modifications fondées sur des clauses de réexamen ou options.
Description: Augmentation du montant annuel maximum
7.1.1.
Changement
Description des modifications: L'acte modificatif n°1 a pour objet d’augmenter le montant annuel maximum du marché initial, qui passera de 100 000,00 € HT à 110 000,00 € HT, soit une hausse de 10 000,00 € HT par an. Cette modification s’impose en raison d’une évolution des besoins du service, qui s’est révélée plus importante que celle anticipée lors de la définition du marché initial. En effet, les volumes de prestations demandés, ainsi que les contraintes opérationnelles liées à l’activité, ont conduit à une utilisation plus importante des ressources prévues. Cette adaptation permet de garantir la continuité et la qualité du service rendu, tout en restant dans le cadre des besoins réels et justifiés du service. Elle ne modifie en aucun cas les autres clauses du marché (objet, durée, modalités d’exécution, etc.).
Identifiant de l'entité économique dans l'avis précédent: ORG-0001
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution précédent: 495319-2025
Identifiant du contrat modifié: Lot 3
Raison de la modification: Modifications fondées sur des clauses de réexamen ou options.
Description: Augmentation du montant annuel maximum
7.1.1.
Changement
Description des modifications: L'acte modificatif n°1 a pour objet d’augmenter le montant annuel maximum du marché initial, qui passera de 100 000,00 € HT à 110 000,00 € HT, soit une hausse de 10 000,00 € HT par an. Cette modification s’impose en raison d’une évolution des besoins du service, qui s’est révélée plus importante que celle anticipée lors de la définition du marché initial. En effet, les volumes de prestations demandés, ainsi que les contraintes opérationnelles liées à l’activité, ont conduit à une utilisation plus importante des ressources prévues. Cette adaptation permet de garantir la continuité et la qualité du service rendu, tout en restant dans le cadre des besoins réels et justifiés du service. Elle ne modifie en aucun cas les autres clauses du marché (objet, durée, modalités d’exécution, etc.).
Identifiant de l'entité économique dans l'avis précédent: ORG-0001
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Vincennes
Numéro d’enregistrement: 21940080100011
Adresse postale: 53 bis rue de Fontenay
Ville: Vincennes
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Kam Jessica
Téléphone: +33 143986768
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 21770288500013
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: MELUN
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 01 60 56 66 30
Télécopieur: 01 60 56 66 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: INGENIA
Numéro d’enregistrement: 72206048000042
Adresse postale: 5 rue du Marais
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SINEUGRAFF
Numéro d’enregistrement: 71850052300011
Adresse postale: 253A rue d'Epfig BP 50048
Ville: KOGENHEIM
Code postal: 67232
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GLOBAL PRO SERVICE
Numéro d’enregistrement: 84550531900014
Adresse postale: 10 bis rue de Paris
Ville: PISCOP
Code postal: 95350
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f7019557-634c-4719-8f15-5dffba3d212b - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2026 10:38:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 401599-2026
Numéro de publication au JO S: 111/2026
Date de publication: 11/06/2026
