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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Vincennes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour le centre de vacances « Les Primevères » situé à Habère-Poche en Haute-Savoie (74)
Description: Concerne la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à l’élaboration des repas pour le centre de vacances « Les Primevères », 3523 route des Balcons de la Vallée, 74420 Habère-Poche en Haute-Savoie.
Identifiant de la procédure: e1deead1-fb94-4a5b-9aff-3a3fbfe1508c
Avis précédent: 743505-2025
Identifiant interne: 25S0021
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3523 route des Balcons de la Vallée
Ville: Habère-Poche
Code postal: 74420
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Légumes, fruits frais
Description: Légumes, fruits frais
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3523 route des Balcons de la Vallée
Ville: Habère-Poche
Code postal: 74420
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de : 50 000,00 € HT (pour la 1ère année) et 31 250,00 € HT (reconduction tacite 1 fois, pour une durée allant jusqu’au 31/10/2027 - environ 8 mois)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère "Prix" analysé sur la base du montant calculé à partir du DQE (40 pts)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Valeur technique" apprécié à partir des informations transmises par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l’offre, et des sous-critères suivants : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies (20 pts) ; Diversité des produits (ex : gamme entrant dans le cadre de la loi Egalim, nombre de références en moyenne, produits fermiers, bio, AOP, etc… conformément au CCTP) proposés au regard du catalogue fourni (10 pts) ; Processus des commandes (10 pts) (site web dédié ne permettant que l'élaboration de devis ou site marchand dédié aux professionnels pour passer une commande directe ou par l'intermédiaire d'un commercial dédié) ; Délais de livraison à compter de la notification du bon de commande et jours de livraison possible (8 pts) ; Assistance technique et SAV (modalités de réclamation en cas de livraison non conforme : erreurs de livraison, produits défectueux, prise en compte et suivi des réclamations, échanges, délais, ou en cas d'erreurs de la part de la Ville) (7 pts)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Démarche environnementale" apprécié au vu des informations transmises par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l’offre, et des sous-critères suivants : Modalités de transport, circuit d'approvisionnement (2,5 pts) ; Méthodes de conditionnement et type d'emballage utilisé (palettes, rolls, conteneurs, emballages consignés, cartons recyclés, recyclable) (2,5 pts)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Vincennes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits laitiers et ovoproduits
Description: Produits laitiers et ovoproduits
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3523 route des Balcons de la Vallée
Ville: Habère-Poche
Code postal: 74420
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de : 50 000,00 € HT (pour la 1ère année) et 31 250,00 € HT (reconduction tacite 1 fois, pour une durée allant jusqu’au 31/10/2027 - environ 8 mois)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère "Prix" analysé sur la base du montant calculé à partir du DQE (40 pts)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Valeur technique" apprécié à partir des informations transmises par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l’offre, et des sous-critères suivants : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies (20 pts) ; Diversité des produits (ex : gamme entrant dans le cadre de la loi Egalim, nombre de références en moyenne, produits fermiers, bio, AOP, etc… conformément au CCTP) proposés au regard du catalogue fourni (10 pts) ; Processus des commandes (10 pts) (site web dédié ne permettant que l'élaboration de devis ou site marchand dédié aux professionnels pour passer une commande directe ou par l'intermédiaire d'un commercial dédié) ; Délais de livraison à compter de la notification du bon de commande et jours de livraison possible (8 pts) ; Assistance technique et SAV (modalités de réclamation en cas de livraison non conforme : erreurs de livraison, produits défectueux, prise en compte et suivi des réclamations, échanges, délais, ou en cas d'erreurs de la part de la Ville) (7 pts)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Démarche environnementale" apprécié au vu des informations transmises par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l’offre, et des sous-critères suivants : Modalités de transport, circuit d'approvisionnement (2,5 pts) ; Méthodes de conditionnement et type d'emballage utilisé (palettes, rolls, conteneurs, emballages consignés, cartons recyclés, recyclable) (2,5 pts)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Vincennes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Produits surgelés et Epicerie
Description: Produits surgelés et Epicerie
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3523 route des Balcons de la Vallée
Ville: Habère-Poche
Code postal: 74420
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel de : 200 000,00 € HT (pour la 1ère année) et 125 000,00 € HT (reconduction tacite 1 fois, pour une durée allant jusqu’au 31/10/2027 - environ 8 mois)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère "Prix" analysé sur la base du montant calculé à partir du DQE (40 pts)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Valeur technique" apprécié à partir des informations transmises par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l’offre, et des sous-critères suivants : Qualité des produits au regard des fiches techniques fournies (20 pts) ; Diversité des produits (ex : gamme entrant dans le cadre de la loi Egalim, nombre de références en moyenne, produits fermiers, bio, AOP, etc… conformément au CCTP) proposés au regard du catalogue fourni (10 pts) ; Processus des commandes (10 pts) (site web dédié ne permettant que l'élaboration de devis ou site marchand dédié aux professionnels pour passer une commande directe ou par l'intermédiaire d'un commercial dédié) ; Délais de livraison à compter de la notification du bon de commande et jours de livraison possible (8 pts) ; Assistance technique et SAV (modalités de réclamation en cas de livraison non conforme : erreurs de livraison, produits défectueux, prise en compte et suivi des réclamations, échanges, délais, ou en cas d'erreurs de la part de la Ville) (7 pts)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère "Démarche environnementale" apprécié au vu des informations transmises par le candidat dans le cadre de réponse valant mémoire technique de l’offre, et des sous-critères suivants : Modalités de transport, circuit d'approvisionnement (2,5 pts) ; Méthodes de conditionnement et type d'emballage utilisé (palettes, rolls, conteneurs, emballages consignés, cartons recyclés, recyclable) (2,5 pts)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie de Vincennes
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Vincennes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 406 250,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 81 250,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 81 250,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Vincennes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 325 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSGOURMET ALPES
Offre:
Identifiant de l’offre: lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 325 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Vincennes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Vincennes
Numéro d’enregistrement: 21940080100011
Adresse postale: 53bis, rue de Fontenay
Ville: VINCENNES
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Madame le Maire
Téléphone: +33 143986500
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Ville: MELUN
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 01 60 56 66 30
Télécopieur: 01 60 56 66 10
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499201921
Adresse postale: 29, Avenue Urbain Le Verrier CS 30083
Ville: SAINT-PRIEST CEDEX
Code postal: 69805
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 37 65 54 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: TRANSGOURMET ALPES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 43392733200430
Adresse postale: Rue Sarcelle ZAC des Bordets BP 58
Ville: BONNEVILLE
Code postal: 74132
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b28b198b-195b-4d39-abe8-8821e5db3386 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2026 12:09:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 153600-2026
Numéro de publication au JO S: 45/2026
Date de publication: 05/03/2026
