1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Lyon 1
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Scanner X plateforme P-Pac Image
Description: Renouvellement et évolution du scanner X présent depuis 11 ans sur la plateforme P-PAC du CRCL ne répondant plus aux besoins (rapidité, résolution, paramètres de mesures…) et n’acceptant plus de maintenances ni réparations (depuis 2 ans).
Identifiant de la procédure: d2332433-8fb3-4368-95f3-a0e7a64a3495
Identifiant interne: 26031F
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115000 Appareils de tomographie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACHAT SCANNER X (plateforme P-PAC Image)
Description: Renouvellement et évolution du scanner X présent depuis 11 ans sur la plateforme P-PAC du CRCL ne répondant plus aux besoins (rapidité, résolution, paramètres de mesures…) et n’acceptant plus de maintenances ni réparations (depuis 2 ans).
Identifiant interne: 26031F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33115000 Appareils de tomographie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex Téléphone : 04 87 63 50 00 Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr Télécopie : 04 87 63 52 50 Site internet : lyon.tribunal-administratif.fr
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Lyon 1
Numéro d’enregistrement: 19691774400019
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Ville: villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472445891
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: tribunal administratif de lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Ville: lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 4ae0346a-a3c3-4bd2-b654-be9580d6e7e3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2026 09:14:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 328888-2026
Numéro de publication au JO S: 92/2026
Date de publication: 13/05/2026
