1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Description: Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Identifiant de la procédure: 4ea2f6a4-0b9e-4607-a6df-d391e0920dee
Avis précédent: 734613-2024
Identifiant interne: 2024-33
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79951000 Services d'organisation de séminaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail, 55120000 Services de réunions et de conférences organisés dans des hôtels, 55110000 Services d'hébergement hôtelier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Description: Prestations de services pour l’organisation du séminaire résidentiel de la Fédération de Recherche Hydrogène du CNRS (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Identifiant interne: 2024-33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79951000 Services d'organisation de séminaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55110000 Services d'hébergement hôtelier, 55120000 Services de réunions et de conférences organisés dans des hôtels, 55000000 Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu d'exécution : Région Auvergne Rhône Alpes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 11 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions de remise de la copie de sauvegarde sont indiquées dans les documents de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: CNRS Rhône Auvergne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 148 444,22 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NEACLUB Les Balcons du Lac d'Annecy
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE NEACLUB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 148 444,22 EUR
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2029792
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/03/2025
Date de conclusion du marché: 04/04/2025
Organisation qui signe le marché: CNRS Rhône Auvergne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Numéro d’enregistrement: 18008901303720
Département: Rhône
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats & Marchés
Téléphone: 0472445600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: NEACLUB Les Balcons du Lac d'Annecy
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30296380600013
Département: Haute-Savoie
Adresse postale: 1487 Route de Cessenaz
Ville: SEVRIER
Code postal: 74320
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: NEACLUB
Téléphone: 0450526151
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: cd9fe0d7-449a-43cd-a539-fb75c2376c25 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/04/2025 11:04:36 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 246066-2025
Numéro de publication au JO S: 74/2025
Date de publication: 15/04/2025
