1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CONCEPTION, REALISATION ET FOURNITURE DE 5 COFFRES DE TOIT POUR L’INSTRUMENTATION EN ROBOTIQUE MOBILE TERRESTRE ET VEHICULES AUTONOMES POUR L’INSTITUT PASCAL (UMR6602 DU CNRS)
Description: Le marché a pour objet la conception, la réalisation et la fourniture de 5 coffres de toit instrumentés pour des véhicules intelligents et ayant une structure reconfigurable afin de répondre au besoin de flexibilité des laboratoires de recherche utilisateurs. Ce marché est décomposé en 3 tranches : une tranche ferme pour les études de conception, une tranche optionnelle n°1 pour la réalisation et la livraison d'un coffre de toit et une tranche optionnelle n° 2 pour la réalisation et la livraison des quatre autres coffres de toit.
Identifiant de la procédure: 6bddc3c0-79b6-4236-9de4-dca51a198a0a
Avis précédent: 760225-2025
Identifiant interne: 2025-22
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure en 2 phase: une phase candidature et une phase offre
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 35125100 Capteurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue Blaise Pascal
Ville: AUBIERE
Code postal: 63178
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: seules les 3 meilleures candidatures seront invitées à déposer une offre
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CONCEPTION, REALISATION ET FOURNITURE DE 5 COFFRES DE TOIT POUR L’INSTRUMENTATION EN ROBOTIQUE MOBILE TERRESTRE ET VEHICULES AUTONOMES POUR L’INSTITUT PASCAL (UMR6602 DU CNRS)
Description: Le marché a pour objet la conception, la réalisation et la fourniture de 5 coffres de toit instrumentés pour des véhicules intelligents et ayant une structure reconfigurable afin de répondre au besoin de flexibilité des laboratoires de recherche utilisateurs. Ce marché est décomposé en 3 tranches : une tranche ferme pour les études de conception, une tranche optionnelle n°1 pour la réalisation et la livraison d'un coffre de toit et une tranche optionnelle n° 2 pour la réalisation et la livraison des quatre autres coffres de toit.
Identifiant interne: 2025-22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 35125100 Capteurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 4 Avenue Blaise Pascal
Ville: AUBIERE
Code postal: 63178
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de fin de durée: 30/11/2026
Durée: 8 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Contratación de innovación: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché sont nouveaux ou sensiblement améliorés par rapport à d’autres travaux, fournitures ou services déjà présents sur le marché.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Démarche environnementale
Description: Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Rhône Auvergne et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Rhône Auvergne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS Rhône Auvergne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CNRS Rhône Auvergne
Organisation qui exécute le paiement: CNRS Rhône Auvergne
Organisation qui signe le contrat: CNRS Rhône Auvergne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 75 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAR&D
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CAR&D
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 75 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2031359
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CNRS Rhône Auvergne
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Numéro d’enregistrement: 18008901300668
Département: Rhône
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats & Marchés
Téléphone: 0472445600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CAR&D
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 49977299400020
Adresse postale: 75 Avenue de Gournay
Ville: VILLEJUIF
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0962205727
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: f432a421-0225-4139-8740-d95347ff9b8d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/05/2026 11:44:35 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 308024-2026
Numéro de publication au JO S: 86/2026
Date de publication: 05/05/2026
