1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’une machine de nettoyage par voie humide pour l’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon - IP2I-CNRS (UMR5822)
Description: Cet équipement devra nettoyer des optiques de dimensions maximum 1 m*1m*0.4 m pour un poids maximum de 500 kg. Les substrats sont en verre (silice, BK7 ...) ou en silicium. Le Titulaire du marché devra réaliser l’étude mécanique, structurelle et fonctionnelle de la machine de nettoyage. Si la tranche optionnelle est affermie, le Titulaire du marché devra ensuite assurer la fabrication, la livraison et l’installation de cet équipement sur le site de la Plateforme LMA en tenant compte des restrictions liées aux dimensions des accès. Il devra également assurer le SAV.
Identifiant de la procédure: b51b29a0-b9cd-4b0c-91fd-28a02db873da
Identifiant interne: 2026-13
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure en 2 phases : une phase candidature et une phase offre
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Avenue Pierre de Coubertin
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.219210 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 10% d’une somme égale à 12 fois le montant du marché, divisé par sa durée exprimée en mois
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’une machine de nettoyage par voie humide pour l’Institut de Physique des 2 Infinis de Lyon - IP2I-CNRS (UMR5822)
Description: Cet équipement devra nettoyer des optiques de dimensions maximum 1 m*1m*0.4 m pour un poids maximum de 500 kg. Les substrats sont en verre (silice, BK7 ...) ou en silicium. Le Titulaire du marché devra réaliser l’étude mécanique, structurelle et fonctionnelle de la machine de nettoyage. Si la tranche optionnelle est affermie, le Titulaire du marché devra ensuite assurer la fabrication, la livraison et l’installation de cet équipement sur le site de la Plateforme LMA en tenant compte des restrictions liées aux dimensions des accès. Il devra également assurer le SAV.
Identifiant interne: 2026-13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42995000 Machines à nettoyer diverses
Options:
Description des options: Tranche optionnelle (Construction, transport, installation et tests) ; PSE (Support pour substrats de différents diamètres et épaisseurs ; extension de garantie 12 mois)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 7 Avenue Pierre de Coubertin
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Numéro d’enregistrement: 18008901300668
Département: Rhône
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein
Ville: Villeurbanne
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats & Marchés
Téléphone: 0472445600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 8980409b-35a5-4ddf-9fa2-533b4cf8b43d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2026 11:49:53 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 279761-2026
Numéro de publication au JO S: 79/2026
Date de publication: 23/04/2026
