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A proximité de Villers-Pol 59530 Nord
Acheteur : cté de communes du pays de Mormal
JOSÉPHINE MAUFROY
18 rue chevray
59530 Le quesnoy
Tel : +33 327090460
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 08/01/2024  
Secteurs d'activité
Services sportifs.

Mise en oeuvre d'activités physiques adaptées

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 05/12/2023
BOAMP - 23-169550

Département(s) de publication : 59
Annonce No 23-169550
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Cté de communes du pays de Mormal
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20004332100013
Ville :
Le quesnoy
Code Postal :
59530
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 59

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
www.marchespublics596280.fr
Identifiant interne de la consultation :
202330
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Joséphine Maufroy
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
8 janvier 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
etablissement public de cooperation intercommunale
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Mise en œuvre d'activités physiques adaptées
Code CPV principal
Descripteur principal : 92600000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Accord cadre mono attributaire à bons de commandes conclu avec un minimum de 45 000 euros H.T. /an et un maximum de 107 000 euros H.T/ an soit un minimum de 90 000 euros H.T et un maximum 214 000 euros H.T. pour la durée maximum du marché. Accord-cadre conclu pour la réalisation de séances d'activités physiques adaptées à domicile et en collectif
Lieu principal d'exécution du marché :
CCPM
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Prestations de services

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
5 décembre 2023