A proximité de Villeneuve-lès-Maguelone 34750 Herault
Acheteur : Mairie
12, rue Paul-Valéry
34130 Candillargues
Tel : 0467697598
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 27/09/2024  
Secteurs d'activité
Produits alimentaires divers.
Repas pour écoles.

Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, centres de loisirs et crèches

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/07/2024
JOUE - 423246-2024
423246-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires divers – Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, centres de loisirs et crèches
OJ S 136/2024 15/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, centres de loisirs et crèches
DescriptionFourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, centres de loisirs et crèches
Identifiant de la procédure9fe96d45-53ed-4000-9543-53bf3b30e9d3
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travailD'autres motifs d'exclusion sont mentionnés au DCE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires, centres de loisirs et crèches
Description: Fourniture de repas
Identifiant interne: 2024-06-FOUR-AO
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894210 Repas pour écoles
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 11:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE
Numéro d’enregistrement: 21340337100015
Adresse postale: 541 Avenue de Mireval  
Ville: Villeneuve-lès-maguelone
Code postal: 34750
Pays: France
Téléphone: 0467697598
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 17340005200010
Adresse postale: 6 Rue Pitot  
Ville: Montpellier
Code postal: 34750
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: 0467548100
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fa1883ff-66d3-4599-957b-578169556449 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 12/07/2024 13:42:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 423246-2024
Numéro de publication au JO S: 136/2024
Date de publication: 15/07/2024