1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH).
Identifiant de la procédure: d4ecf534-6b95-4255-8454-f752c2b38ed0
Identifiant interne: AO_PM_2024_005
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Patrimoine de l'agence de Savigny le Temple (IDF SUD)
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA - Patrimoine de l'agence de Savigny le Temple (IDF SUD).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2: Patrimoine de l'Agence de Tremblay en France (IDF Nord Est)
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH)- Patrimoine de l'Agence de Tremblay en France (IDF Nord Est)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3: Patrimoine de l'Agence de Montigny les Cormeilles (IDF Ouest)
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH)- Patrimoine de l'Agence de Montigny les Cormeilles (IDF Ouest)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4: Patrimoine de LYON et Alentours
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH)- Patrimoine de LYON et Alentours
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5: Patrimoine de SALLANCHES
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH)- Patrimoine de Sallanches.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6: Patrimoine de l'Agence d'AIX-MARSEILLE
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH)- Lot 6: Patrimoine de l'Agence d'AIX-MARSEILLE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7: Patrimoine de l'Agence Pays d'ARLES
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH)- Patrimoine de l'Agence Pays d'ARLES
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8: Patrimoine du territoire Grand est 54 (Hors Longwy)
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH)- Lot 8: Patrimoine du territoire Grand est 54 (Hors Longwy)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9: Patrimoine du territoire Grand est 57 (Avec Longwy)
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) - Patrimoine du territoire Grand est 57 (Avec Longwy)
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (Cf Mémoire technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : Patrimoine du territoire Grand est 67-68
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) - Lot 10 : Patrimoine du territoire Grand est 67-68
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : Patrimoine du territoire de l'Agence de NANTES
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) - Lot 11 : Patrimoine du territoire de l'Agence de NANTES
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 12 : Patrimoine du territoire de BORDEAUX
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) - Lot 12 : Patrimoine du territoire de BORDEAUX
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 13: Patrimoine du territoire des agences de LILLE et VILLENEUVE D'ASCQ
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) - Lot 13: Patrimoine des agences de LILLE et VILLENEUVE D'ASCQ
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 14 : Patrimoine du territoire des agences de ROUBAIX et TOURCOING
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) - Lot 14 : Patrimoine du territoire des agences de ROUBAIX et TOURCOING
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 15 : Patrimoine du territoire de l 'agence du Bassin minier (Vilogia LOGIFIM)
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) -Lot 15 : Patrimoine du territoire de l 'agence du Bassin minier (Vilogia LOGIFIM)
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 16 : Patrimoine du territoire de l'Agence des Flandres (Vilogia LOGIFIM)
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) - Lot 16 : Patrimoine du territoire de l'Agence des Flandres (Vilogia LOGIFIM)
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 17 : Patrimoine du territoire de l'Agence du Littoral (Vilogia LOGIFIM)
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) - Lot 17 : Patrimoine du territoire de l'Agence du Littoral (Vilogia LOGIFIM)
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lot 18: Patrimoine du territoire Ile de France (Vilogia PREMIUM )
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) - Lot 18: Patrimoine du territoire Ile de France (Vilogia PREMIUM )
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans. Ce lot n'est concerné que par les prestations sur BPU
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 19 : Patrimoine du territoire Métropole Européenne de LILLE (Vilogia PREMIUM )
Description: Contrat de prestations de maintenance préventive et curative des réseaux et des ouvrages d'assainissement, des stations et des pompes de relevage sur l'ensemble du patrimoine pour le compte du groupement représenté par VILOGIA SA, Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) - Lot 19 : Patrimoine du territoire Métropole Européenne de LILLE (Vilogia PREMIUM )
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le Marché prend effet au 1er Avril 2025. Il est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. La durée maximale du contrat ne saurait excéder 4 ans. Ce n'est n'est concerné que par les Prestations sur BPU
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de recevabilité des candidatures sont repris au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de la DPGF et du BPU
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf Mémoire Technique)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/10/2024
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Organisation qui traite les offres: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILOGIA SA D'HLM - Pôle Achats DSP
Numéro d’enregistrement: 47568081500788
Adresse postale: 271 boulevard de Tournai CS 10430
Ville: Villeneuve d'Ascq Cedex
Code postal: 59664
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats DSP
Téléphone: 0683138600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE
Numéro d’enregistrement: 17590111500709
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge BP 729
Ville: LILLE CEDEX
Code postal: 59034
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 98a4cdb2-c05a-4839-98fe-4abfc2d80941 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2024 17:18:49 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 567053-2024
Numéro de publication au JO S: 184/2024
Date de publication: 20/09/2024
