1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Villeneuve d'Ascq
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de vêtements de travail et Équipements de Protection Individuelle (EPI)
Description: La présente consultation est relative à l'achat de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle adaptés aux besoins de l'ensemble des services de la collectivité et du CCAS. Le marché prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum multi-attributaire de fournitures avec une durée de 1 an renouvelable 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans soit jusqu'au 31 décembre 2028
Identifiant de la procédure: 66328359-761d-4f69-8fdc-77a480eb4ecc
Identifiant interne: 24S0003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Vêtements de travail majoritaire coton
Description: Vêtements de travail majoritaire coton. Montant maximal annuel TTC : 30 000 euro(s)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Blouses de travail
Description: Blouses de travail Montant maximal annuel TTC : 71 500 euro(s)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Vêtements froid
Description: Vêtements froid Montant maximal annuel TTC : 11 100 euro(s)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Chaussures de sécurité
Description: Chaussures de sécurité Montant maximal annuel TTC : 54 300 euro(s)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18831000 Chaussures à embout de protection métallique
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Chaussures de travail
Description: Chaussures de travail Montant maximal annuel TTC : 45 300 euro(s)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18810000 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Uniformes Police
Description: Uniformes Police Montant maximal annuel TTC : 120 000 euro(s)
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35811200 Uniformes de police
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Vêtements de haute visibilité
Description: Vêtements de haute visibilité Montant maximal annuel TTC : 7 500 euro(s)
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18130000 Vêtements de travail spéciaux
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Accessoires et équipements de protection individuelle
Description: Accessoires et équipements de protection individuelle Montant maximal annuel TTC : 21 600 euro(s)
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Tenues d'accueil
Description: Tenues d'accueil Montant maximal annuel TTC : 13 500 euro(s)
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18222000 Vêtements de fonction
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Tenues des animateurs sportifs
Description: Tenues des animateurs sportifs Montant maximal annuel TTC : 7 800 euro(s)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18412000 Vêtements de sport
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Tee-shirts - polo
Description: Tee-shirts - polo Montant maximal annuel TTC : 12 300 euro(s)
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Accessoires à usage uniques
Description: Accessoires à usage uniques (gants et protections jetables) Montant maximal annuel TTC : 132 000 euro(s)
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2025. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précision concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : En cas de référé précontractuel avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative - CJA-) ; En cas de référé contractuel, après la conclusion du marché (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) ; En cas de recours en contestation de la validité du contrat on en cas de recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 439 083,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s0003
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: PROTEC NORD
Offre:
Identifiant de l’offre: PROTEC NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s0003
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CREATIONS CANTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: CREATIONS CANTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 71 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00031
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: GEDIVEPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: GEDIVEPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 71 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00031
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TRENOIS DECAMPS
Offre:
Identifiant de l’offre: TRENOIS DECAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 11 100,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00032
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: PROTEC NORD
Offre:
Identifiant de l’offre: PROTEC NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 11 100,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00032
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROTECTHOMS
Offre:
Identifiant de l’offre: PROTECTHOMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 54 300,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00033
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: PROTEC NORD
Offre:
Identifiant de l’offre: PROTEC NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 54 300,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00033
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PIM LANGER BOURRIN
Offre:
Identifiant de l’offre: PIM LANGER BOURRIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 45 300,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00034
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: PROTEC NORD
Offre:
Identifiant de l’offre: PROTEC NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 45 300,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00034
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00035
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: GK PROFESSIONAL
Offre:
Identifiant de l’offre: GK PROFESSIONAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00035
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROTECTHOMS
Offre:
Identifiant de l’offre: PROTECTHOMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 7 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00036
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: GEDIVEPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: GEDIVEPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 7 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00036
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FRANCE SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: FRANCE SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 21 600,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00037
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: NOYER SAFIA
Offre:
Identifiant de l’offre: NOYER SAFIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 21 600,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00037
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: L'Ascenseur
Offre:
Identifiant de l’offre: L'Ascenseur
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 13 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00038
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Offre:
Identifiant de l’offre: ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 13 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00038
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POKEE SPORT PUBLICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: POKEE SPORT PUBLICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 7 800,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s00039
Titre: Tenues des animateurs sportifs
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POKEE SPORT PUBLICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: POKEE SPORT PUBLICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 12 300,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s000310
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: PROTECTHOMS
Offre:
Identifiant de l’offre: PROTECTHOMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 12 300,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s000310
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROTECTHOMS
Offre:
Identifiant de l’offre: PROTECTHOMS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 132 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s000311
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
Lauréat:
Nom officiel: Protect and Care BV
Offre:
Identifiant de l’offre: Protect and Care BV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 132 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24s000311
Titre: Achat de vêtements de travail et équipements de Protection Individuelle (Epi)
Date de conclusion du marché: 27/12/2024
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 94114F8E-C779-B63F-3FBE883F876A3542
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Villeneuve d'Ascq
Numéro d’enregistrement: 51922
Adresse postale: Hôtel de Ville Place Salvador Allende, Service Marchés Publics
Ville: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59652
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Caudron GERARD
Téléphone: 0320435070
Télécopieur: 0320670767
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 94114FB1-AB68-708F-2C7364FD5A004321
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement: 94114FC3-D980-AE2B-CF9A2CB051468685
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Télécopieur: 0383342224
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-1-1
Adresse postale: Rue De Berzin
Ville: Fretin
Code postal: 59273
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328010689
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CREATIONS CANTIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-2-1
Adresse postale: 1 rue des Gastadours
Ville: Lamballe-Armor
Code postal: 22400
Subdivision pays (NUTS): Côtes-d’Armor (FRH01)
Pays: France
Téléphone: 0296310809
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRENOIS DECAMPS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-3-1
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Ville: Wasquehal
Code postal: 59290
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320456082
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PROTECTHOMS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-4-1
Adresse postale: 12 Rue Gutemberg
Ville: Chateau Gontier Cedex 03
Code postal: 53203
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: 0243068545
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PIM LANGER BOURRIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-5-1
Adresse postale: Av Jean Bonnefont
Ville: Issoudun
Code postal: 36100
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Téléphone: 0254033501
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-6-1
Adresse postale: Lot Zi Des Collonges
Ville: Saint-Just-Saint-Rambert
Code postal: 42170
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477360340
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: PROTECTHOMS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-7-1
Adresse postale: 12 Rue Gutemberg
Ville: Chateau Gontier Cedex 03
Code postal: 53203
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: 0243068545
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: FRANCE SECURITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-8-1
Adresse postale: Rue Alain Colas
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0272012010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: L'Ascenseur
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-9-1
Adresse postale: 130 Rue De La Gorgue
Ville: Merville
Code postal: 59660
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328428433
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: POKEE SPORT PUBLICITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-10-1
Adresse postale: 34 Rue Jules Bournet
Ville: Montlucon
Code postal: 03100
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Téléphone: 0470059858
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: POKEE SPORT PUBLICITE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-11-1
Adresse postale: 34 Rue Jules Bournet
Ville: Montlucon
Code postal: 03100
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Téléphone: 0470059858
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: PROTECTHOMS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-12-1
Adresse postale: 12 Rue Gutemberg
Ville: Chateau Gontier Cedex 03
Code postal: 53203
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: 0243068545
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: PROTEC NORD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-1-2
Adresse postale: 240 Rue Du Mont De Sainghin
Ville: Fretin
Code postal: 59273
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320074060
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: GEDIVEPRO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-2-2
Adresse postale: 127 Rue Jules Bournet
Ville: Montlucon
Code postal: 03100
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Téléphone: 0470080080
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: PROTEC NORD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-3-2
Adresse postale: 240 Rue Du Mont De Sainghin
Ville: Fretin
Code postal: 59273
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320074060
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: PROTEC NORD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-4-2
Adresse postale: 240 Rue Du Mont De Sainghin
Ville: Fretin
Code postal: 59273
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320074060
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: PROTEC NORD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-5-2
Adresse postale: 240 Rue Du Mont De Sainghin
Ville: Fretin
Code postal: 59273
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320074060
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: GK PROFESSIONAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-6-2
Adresse postale: 159 Av Gallieni
Ville: Bagnolet
Code postal: 93170
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0155821500
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: GEDIVEPRO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-7-2
Adresse postale: 127 Rue Jules Bournet
Ville: Montlucon
Code postal: 03100
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Téléphone: 0470080080
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: NOYER SAFIA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-8-2
Adresse postale: 4 Rue Calmette
Ville: Vendin-Le-Vieil
Code postal: 62880
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0320085074
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: ETABLISSEMENTS BOSSU CUVELIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-9-2
Adresse postale: Rue De Berzin
Ville: Fretin
Code postal: 59273
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0328010689
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: PROTECTHOMS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-11-2
Adresse postale: 12 Rue Gutemberg
Ville: Chateau Gontier Cedex 03
Code postal: 53203
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Téléphone: 0243068545
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: Protect and Care BV
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1472126-1-12-2
Adresse postale: Booiebos 24
Ville: Drongen
Code postal: 9031
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: (32)93213204
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4a81cbe1-6bce-4ad0-9bca-f8f1c3e9e2c4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/01/2025 17:18:07 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 53120-2025
Numéro de publication au JO S: 17/2025
Date de publication: 24/01/2025
