1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Achats Indirects
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE A BON DE COMMANDE DE FOURNITURES, ACCESSOIRES DE BUREAU ET PAPIERS
Description: Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande qui porte sur la fourniture, accessoires de bureau et papiers pour les besoins du Groupe VILOGIA sur l'ensemble du territoire français.
Identifiant de la procédure: acdaf558-8e86-4ebb-9f49-a572ffcadb08
Identifiant interne: AI_2024_006
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197643 Papier pour photocopie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Fournitures, accessoires de bureau
Description: Fourniture de bureau
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 02/12/2024 11:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: NC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Achats Indirects
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Achats Indirects
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achats Indirects
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Fourniture de papiers pour copieur multifonction
Description: Fourniture de papier
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 02/12/2024 11:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: NC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Achats Indirects
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Achats Indirects
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Achats Indirects
Numéro d’enregistrement: AI_2024_006
Adresse postale: 271 Boulevard de Tournai
Ville: Villeneuve d'ascq
Code postal: 59650
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0679281463
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e1bc276f-b289-4da8-bbfb-9dc9bdc72e24 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 10
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 15:31:20 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 671300-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024
