1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS DE LA STERILISATION ET MAINTENANCE PREVENTIVE DES THERMO-SOUDEUSES
Description: QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS DE LA STERILISATION ET MAINTENANCE PREVENTIVE DES THERMO-SOUDEUSES
Identifiant de la procédure: 04faec52-3f34-49a7-bfc4-fae9a68bcb51
Identifiant interne: 2026AO002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631100 Services de contrôle de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GLEIZE
Code postal: 69400
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS DE LA STERILISATION ET MAINTENANCE PREVENTIVE DES THERMO-SOUDEUSES
Description: QUALIFICATION DES EQUIPEMENTS DE LA STERILISATION ET MAINTENANCE PREVENTIVE DES THERMO-SOUDEUSES
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631100 Services de contrôle de machines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GLEIZE
Code postal: 69400
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: ANALYSE TECHNIQUE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Numéro d’enregistrement: 26690025700046
Adresse postale: BP 80 436
Ville: Villefranche sur saone
Code postal: 69655
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: MME JAULT Amandine - Assistante administrative
Téléphone: 0474092577
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: a9f5f168-b08c-446a-b948-dba45c290c98 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/01/2026 09:49:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 40482-2026
Numéro de publication au JO S: 13/2026
Date de publication: 20/01/2026
