A proximité de Villefranche-sur-Saône 69400 Rhone
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
null
69655 Villefranche sur Saône
Tel : 0474092577
13 Lots
Lot 1
Lot 1 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour HNO V et HNOTAG
Lot 2
Lot 2 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour HNO TX, HNOBB, le CHBV et l'EHPAD « Courajod »
Lot 3
Lot 3 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CHSMO
Lot 4
Lot 4 Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.
Lot 5
Lot 5 Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.
Lot 6
Lot 6 Assurance Accident Corporel pour les membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.
Lot 7
Lot 7 Assurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux Nord-Ouest Villefranche-sur-Saône.
Lot 8
Lot 8 Assurance Prestations Statutaires pour Hôpitaux Nord-Ouest Tarare-Grandris.
Lot 9
Lot 9 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Lot 10
Lot 10 Assurance Prestations Statutaires pour l'Hôpital Nord-Ouest Trévoux.
Lot 11
Lot 11 Assurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux Nord-Ouest Beaujeu-Belleville.
Lot 12
Lot 12 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier du Beaujolais Vert.
Lot 13
Lot 13 Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD « Courajod » de Blacé.
Secteurs d'activité
Services d'assurances accidents et maladie.
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance accidents.
Services d'assurance.
Services d'assurance de biens.
Services d'assurance responsabilité civile générale.

PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/01/2026
JOUE - 3194-2026
3194-2026 - Résultats
France – Services d'assurance – PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
OJ S 3/2026 06/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Adresse électroniquecellule.marches@hno.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
DescriptionPRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
Identifiant de la procédure18425c83-8e21-49e9-b4ff-bf694f9d5e72
Avis précédent9a3badf2-929c-46d3-bede-3b9459852747-01
Identifiant interne2025PN039
Type de procédureAutre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédureLa consultation est passée par Procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R.2124-3, R.2161-12 à R.2161-20 du Code de la commande publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale, 66513100 Services d'assurance défense et recours, 66515200 Services d'assurance de biens, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66512100 Services d'assurance accidents
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTARARE
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCOURS LA VILLE
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69250
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGRANDRIS
Code postal69870
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour HNO V et HNOTAG
DescriptionAssurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les Hôpitaux Nord-Ouest Villefranche-sur-Saône et les Hôpitaux Nord-Ouest Tarare-Grandris.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTARARE
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGRANDRIS
Code postal69870
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour HNO TX, HNOBB, le CHBV et l'EHPAD « Courajod »
DescriptionAssurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l'Hôpital Nord-Ouest Trévoux, les Hôpitaux Nord-Ouest Beaujeu-Belleville, le Centre Hospitalier du Beaujolais Vert et l'EHPAD « Courajod » de Blacé.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBLACE
Code postal69640
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCOURS LA VILLE
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionServices Associés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot 3 Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le CHSMO
DescriptionAssurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69250
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot 4 Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.
DescriptionAssurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBLACE
Code postal69640
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTARARE
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69250
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCOURS LA VILLE
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGRANDRIS
Code postal69870
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot 5 Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.
DescriptionAssurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66515200 Services d'assurance de biens
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTARARE
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69250
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBLACE
Code postal69640
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCOURS LA VILLE
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGRANDRIS
Code postal69870
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot 6 Assurance Accident Corporel pour les membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.
DescriptionAssurance Accident Corporel pour les membres du GHT Rhône Nord Beaujolais Dombes.
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTARARE
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBLACE
Code postal69640
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69250
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCOURS LA VILLE
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGRANDRIS
Code postal69870
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot 7 Assurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux Nord-Ouest Villefranche-sur-Saône.
DescriptionAssurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux Nord-Ouest Villefranche-sur-Saône.
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66512100 Services d'assurance accidents
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleVILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot 8 Assurance Prestations Statutaires pour Hôpitaux Nord-Ouest Tarare-Grandris.
DescriptionAssurance Prestations Statutaires pour Hôpitaux Nord-Ouest Tarare-Grandris.
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512100 Services d'assurance accidents, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTARARE
Code postal69170
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleGRANDRIS
Code postal69870
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot 9 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
DescriptionAssurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66512100 Services d'assurance accidents
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSAINT CYR AU MONT D'OR
Code postal69250
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0010
TitreLot 10 Assurance Prestations Statutaires pour l'Hôpital Nord-Ouest Trévoux.
DescriptionAssurance Prestations Statutaires pour l'Hôpital Nord-Ouest Trévoux.
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512100 Services d'assurance accidents, 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleTREVOUX
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0011
TitreLot 11 Assurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux Nord-Ouest Beaujeu-Belleville.
DescriptionAssurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux Nord-Ouest Beaujeu-Belleville.
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66512100 Services d'assurance accidents
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Code postal69220
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBEAUJEU
Code postal69430
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0012
TitreLot 12 Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier du Beaujolais Vert.
DescriptionAssurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier du Beaujolais Vert.
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66512100 Services d'assurance accidents
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCOURS LA VILLE
Code postal69470
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1.
LotLOT-0013
TitreLot 13 Assurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD « Courajod » de Blacé.
DescriptionAssurance Prestations Statutaires pour l'EHPAD « Courajod » de Blacé.
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie, 66512100 Services d'assurance accidents
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBLACE
Code postal69640
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée60 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPRIX
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionVALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionSERVICES ASSOCIES
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis8 218 713,96 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRelyens Mutual Insurance
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS MUTUAL INSURANCE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre5 385 848,25 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250843 - RELYENS LOT 1
TitreMARCHE 250843 - RELYENS LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRelyens Mutual Insurance
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS MUTUAL INSURANCE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre241 249,20 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250844 - RELYENS LOT 2
TitreMARCHE 250844 - RELYENS LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRelyens Mutual Insurance
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS MUTUAL INSURANCE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre305 990,50 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250845 - RELYENS LOT 3
TitreMARCHE 250845 - RELYENS LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRelyens Mutual Insurance
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS MUTUAL INSURANCE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre120 060,40 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250846 - RELYENS LOT 4
TitreMARCHE 250846 - RELYENS LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRelyens Mutual Insurance
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS MUTUAL INSURANCE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre1 205 927,80 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250847 - RELYENS LOT 5
TitreMARCHE 250847 - RELYENS LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRelyens Mutual Insurance
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS MUTUAL INSURANCE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre14 799,21 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250848 - RELYENS LOT 6
TitreMARCHE 250848 - RELYENS LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché31/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWTW FRANCE - WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE WTW LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre321 412,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250849 - WTW LOT 7
TitreMARCHE 250849 - WTW LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché31/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRELYENS SPS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS SPS LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre96 241,40 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250850 - RELYENS SPS LOT 8
TitreMARCHE 250850 - RELYENS SPS LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché31/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRELYENS SPS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS SPS LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre151 548,04 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250851 - RELYENS SPS LOT 9
TitreMARCHE 250851 - RELYENS SPS LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché31/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRELYENS SPS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS SPS LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre122 617,20 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250852 - RELYENS SPS LOT 10
TitreMARCHE 250852 - RELYENS SPS LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché31/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielWTW FRANCE - WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE WTW LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre79 355,60 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250853 - WTW LOT 11
TitreMARCHE 250853 - WTW LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché31/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRELYENS SPS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS SPS LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre153 890,04 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250854 - RELYENS SPS LOT 12
TitreMARCHE 250854 - RELYENS SPS LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché31/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielRELYENS SPS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RELYENS SPS LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre19 774,32 EUR
L’offre a été classéeoui
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéMARCHE 250855 - RELYENS SPS LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/12/2025
Date de conclusion du marché31/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCENTRE HOSPITALIER DE VILLEFRANCHE SUR SAONE
Numéro d’enregistrement26690025700046
VilleVILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal69400
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquecellule.marches@hno.fr
Téléphone0474092577
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielRelyens Mutual Insurance
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement77986088100043
VilleLYON cedex 08
Code postal69372
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueapac.santesocial@relyens.eu
Téléphone0472755025
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officielWTW FRANCE - WILLIS TOWERS WATSON FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement31124863701158
VilleLYON
Code postal69007
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquebertile.relave@wtwco.com
Téléphone0472136294
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0007, LOT-0011
8.1.
ORG-0005
Nom officielRELYENS SPS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement33517109600035
VilleVASSELAY
Code postal18110
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@relyens.eu
Téléphone0248481270
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0012, LOT-0013
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement17690005800015
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd33f20cf-bfc8-4053-a403-833ff7b371a3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis05/01/2026 09:51:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis3194-2026
Numéro de publication au JO S3/2026
Date de publication06/01/2026