1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Peaboost
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ETUDE DE L'IMPACT VARIETAL ET DE LA SAISONNALITE DE LA CULTURE DE POIS SUR LES PERFORMANCES TECHNIQUES DES PROCEDES DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE EN INGREDIENTS PROTEIQUES ET SUR LES PROPRIETES FONCTIONNELLES, ORGANOLEPTIQUES ET APPLICATIVES DES INGREDIENTS PRODUITS
Description: Le présent marché a pour objet : L'étude de l'impact variétal et de la saisonnalité de la culture de pois sur les performances techniques des procédés de transformation industrielle en ingrédients protéiques et sur les propriétés fonctionnelles, organoleptiques et applicatives des ingrédients produits
Identifiant de la procédure: 4bafa806-04b1-4780-bb0f-f0af7acbe44b
Type de procédure: Dialogue compétitif
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73100000 Services de recherche et développement expérimental
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ETUDE DE L'IMPACT VARIETAL ET DE LA SAISONNALITE DE LA CULTURE DE POIS SUR LES PERFORMANCES TECHNIQUES DES PROCEDES DE TRANSFORMATION INDUSTRIELLE EN INGREDIENTS PROTEIQUES ET SUR LES PROPRIETES FONCTIONNELLES, ORGANOLEPTIQUES ET APPLICATIVES DES INGREDIENTS PRODUITS
Description: Le présent marché a pour objet : L'étude de l'impact variétal et de la saisonnalité de la culture de pois sur les performances techniques des procédés de transformation industrielle en ingrédients protéiques et sur les propriétés fonctionnelles, organoleptiques et applicatives des ingrédients produits
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 73100000 Services de recherche et développement expérimental
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français, anglais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 19/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Peaboost
Numéro d’enregistrement: 984 604 371 00018
Adresse postale: Site de Bourran Rue Emile Singla
Ville: Rodez
Code postal: 12202
Subdivision pays (NUTS): Aveyron (FRJ22)
Pays: France
Téléphone: +33 763991320
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 17310005800010
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 65bab3d7-c0b9-4206-9bfe-0cb6f838380d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/04/2025 09:30:15 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 249734-2025
Numéro de publication au JO S: 75/2025
Date de publication: 16/04/2025
