1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Sud Francilien
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISE A DISPOSITION (LOCATION) COMPRENANT INSTALLATION, MISE EN SERVICE, MAINTENANCE ET CONSOMMABLES DE POLYGRAPHES ET POLYSOMNOGRAPHES POUR LES SERVICES DU CENTRE HOSPITALIER SUD FRANCILIEN ET DU CENTRE HOSPITALIER D'ARPAJON
Description: La présente consultation concerne : - La mise à disposition (location), l'installation, le raccordement, la mise en service de polygraphes et polysomnographes ; - Les consommables des polygraphes et polysomnographes ; - La maintenance des polygraphes et polysomnographes ; - La formation du personnel ; Pour une utilisation dans les services du Centre Hospitalier Sud Francilien (CHSF) et du Centre Hospitalier d'Arpajon (CHA), à savoir : - Au CHSF : - Soins de Suite et de Rééducation (SSR) de Cardiologie - Consultation ORL - Pneumologie - Hospitalisation Complète - Consultation Pneumologie - Au CHA : - Médecine 3B - Hospitalisation complète - Médecine 3B - Hospitalisation de jour - Consultation ORL
Identifiant de la procédure: 437c0279-0944-4850-8ebd-44538612ea60
Identifiant interne: 79/2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Sud Francilien : 40, avenue Serge Dassault 91100 CORBEIL-ESSONNES Centre Hospitalier d'Arpajon : 18, avenue du Verdun 91290 ARPAJON
Ville: Corbeil-Essonnes / Arpajon
Code postal: 91100 / 91290
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Polygraphes et Polysomnographes pour les services « Pneumologie - Hospitalisation Complète » et « Consultation Pneumologie » du CHSF
Description: Lot 1 - Polygraphes et Polysomnographes pour les services « Pneumologie - Hospitalisation Complète » et « Consultation Pneumologie » du CHSF
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Sud Francilien : 40, avenue Serge Dassault 91100 CORBEIL-ESSONNES
Ville: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de VERSAILLES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Polygraphes et Polysomnographes pour les services de « Médecine 3B - Hospitalisation complète » et « Médecine 3B - Hospitalisation de jour » du CHA
Description: Lot 2 - Polygraphes et Polysomnographes pour les services de « Médecine 3B - Hospitalisation complète » et « Médecine 3B - Hospitalisation de jour » du CHA
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier d'Arpajon : 18, avenue du Verdun 91290 ARPAJON
Ville: Arpajon
Code postal: 91290
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de VERSAILLES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Polygraphes et Polysomnographes pour les services de « Soins de Suite et de Rééducation (SSR) de Cardiologie » du CHSF
Description: Lot 3 - Polygraphes et Polysomnographes pour les services de « Soins de Suite et de Rééducation (SSR) de Cardiologie » du CHSF
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Sud Francilien : 40, avenue Serge Dassault 91100 CORBEIL-ESSONNES
Ville: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de VERSAILLES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Polygraphes et Polysomnographes pour les services « Consultation ORL » du CHSF et du CHA
Description: Lot 4 - Polygraphes et Polysomnographes pour les services « Consultation ORL » du CHSF et du CHA
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33120000 Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Sud Francilien : 40, avenue Serge Dassault 91100 CORBEIL-ESSONNES Centre Hospitalier d'Arpajon : 18, avenue du Verdun 91290 ARPAJON
Ville: Corbeil-Essonnes / Arpajon
Code postal: 91100 / 91290
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 8 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de VERSAILLES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de VERSAILLES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Sud Francilien
Numéro d’enregistrement: 26910004600318
Adresse postale: 40, avenue Serge Dassault
Ville: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Point de contact: MME GUGLIELMI Manon - Juriste
Téléphone: 0161695502
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 2be2ffe9-e707-4d93-b487-e07c6de60d53 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/08/2026 15:29:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 593617-2026
Numéro de publication au JO S: 166/2026
Date de publication: 28/08/2026
