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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC de Commercy Void Vaucouleurs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La CC CVV, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
Description: La consultation comporte 8 lots; Le présent marché est ouvert à variantes facultatives proposées par le candidat. Les candidats doivent obligatoirement répondre à la solution de base sous peine du rejet de leur offre. Le marché fait l'objet de variantes non obligatoires (solutions alternatives). Les PSE sont obligatoires. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de lever ou non les PSE au moment de l'attribution du marché
Identifiant de la procédure: 2f677cc9-91ab-419f-b3b3-0ea518be8ad1
Identifiant interne: S-PF-1761101
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 01
Description: Lot 01 - Tri et conditionnement des emballages ménagers plastiques et métalliques recyclables
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'impact économique sur le coût du transport selon la distance entre le site de transfert et le lieu d'accueil des flux pour le traitement (ou réception)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations, apprécié sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix valant acte d'engagement, appliqués aux prestations estimées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 02
Description: Lot 2 - Tri et conditionnement des papiers et des emballages ménagers en papier-carton
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'impact économique sur le coût du transport selon la distance entre le site de transfert et le lieu d'accueil des flux pour le traitement (ou réception)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations, apprécié sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix valant acte d'engagement, appliqués aux prestations estimées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 05
Description: Lot 5 - Traitement du carton ondulé
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511000 Services de collecte des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'impact économique sur le coût du transport selon la distance entre le site de départ soit déchetterie ou transfert et le lieu d'accueil des flux pour le traitement (ou réception)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations, apprécié sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix valant acte d'engagement, appliqués aux prestations estimées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 07
Description: Lot 7 - Traitement du bois issu des déchetteries
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90510000 Élimination et traitement des ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: L'impact économique sur le coût du transport selon la distance entre le site de départ soit déchetterie ou transfert et le lieu d'accueil des flux pour le traitement (ou réception)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations, apprécié sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix valant acte d'engagement, appliqués aux prestations estimées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 08
Description: Lot 8 - Collecte du verre et acheminent chez un repreneur agréé
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Date de fin de durée: 30/06/2032
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: la valeur technique de l'offre, appréciée sur la base du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: le prix des prestations, apprécié sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix valant acte d'engagement, appliqués aux prestations estimées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 10
Description: Lot 10 - Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des emballages ménagers plastiques et métalliques recyclables
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Date de fin de durée: 30/06/2032
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: la valeur technique de l'offre, appréciée sur la base du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: le prix des prestations, apprécié sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix valant acte d'engagement, appliqués aux prestations estimées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 11
Description: Lot 11 - Collecte et transport du résiduel sec en bornes d'apport volontaire enterrées à Commercy
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2032
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: la valeur technique de l'offre, appréciée sur la base du mémoire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: le prix des prestations, apprécié sur la base des prix indiqués dans le bordereau des prix valant acte d'engagement, appliqués aux prestations estimées
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 12
Description: Lot 12 - Vente de journaux revues magazines triés
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature complémentaire (cpv): 90511400 Services de collecte du papier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Date de fin de durée: 30/06/2032
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nancy
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 065 544,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HAGANIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01
Titre: La Cc Cvv, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ONYX EST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01
Titre: La Cc Cvv, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PERFEST ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01
Titre: La Cc Cvv, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PERFEST ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01
Titre: La Cc Cvv, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MINERIS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01
Titre: La Cc Cvv, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01
Titre: La Cc Cvv, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01
Titre: La Cc Cvv, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOURGOGNE RECYCLAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-01
Titre: La Cc Cvv, ci-après dénommée la Collectivité, procède à une consultation pour la gestion des déchets ménagers et assimilés. : Traitement, collecte, transfert et vente des journaux revues magazines. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots 1 à 8 du marché 2025-09. Les prestations de transports feront l'objet d'une autre consultation
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0AE3D0C1-CDB3-45A9-4509D0BDC345D588
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CC de Commercy Void Vaucouleurs
Numéro d’enregistrement: 19657
Adresse postale: Maison des Services Château Stanislas
Ville: Commercy
Code postal: 55200
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Point de contact: LECLERC Francis
Téléphone: 0329912188
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 0AE3D0F6-F3AB-7112-ACDEE5FC039F1885
Adresse postale: 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Télécopieur: 0383174350
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 0AE3D10A-F0A0-F00C-9391A523FA2DF76F
Adresse postale: 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Télécopieur: 0383174350
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HAGANIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1761101-1-1-1
Adresse postale: 13 Rue Du Trou Aux Serpents
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ONYX EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1761101-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue Henriette Galle Grimm
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PERFEST ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1761101-1-3-1
Adresse postale: 39 Avenue Du General Sarrail
Ville: Saint-Dizier
Code postal: 52100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PERFEST ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1761101-1-4-1
Adresse postale: 39 Avenue Du General Sarrail
Ville: Saint-Dizier
Code postal: 52100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MINERIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1761101-1-5-1
Adresse postale: 37 Rue Paul Sain
Ville: Avignon
Code postal: 84000
Subdivision pays (NUTS): Vaucluse (FRL06)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1761101-1-6-1
Adresse postale: 17 Rue De Copenhague
Ville: Schiltigheim
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SUEZ RV NORD EST
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1761101-1-7-1
Adresse postale: 17 Rue De Copenhague
Ville: Schiltigheim
Code postal: 67300
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BOURGOGNE RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1761101-1-8-1
Adresse postale: Ld Le Clozeau
Ville: Ruffey-Les-Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 42a4f687-f351-44a8-a009-2a2e8f01c5eb - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 03/03/2026 16:21:13 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 155264-2026
Numéro de publication au JO S: 45/2026
Date de publication: 05/03/2026
