Avis de marché - Avis n° 26-59032 du 15/06/2026
Département(s) de publication : 59, 62
Annonce n° 26-59032
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Vieux-Condé
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21590616500018
Ville : Vieux-conde
Code postal : 59690
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59, 62
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026_04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Norman TELLIER, service de la commande publique
Adresse mail du contact : Achat.public@ville-vieux-conde.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 675121943
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le candidat devra justifier qu'il possède une licence en vigueur pour le transport routier de voyageurs sur le territoire français et sur le territoire international.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/07/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Directions des pôles "Éducation jeunesse et sport" & "Culture et vie associative"
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Transports communaux 2026/2027
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LE RAMASSAGE PAR SYSTÈME DE NAVETTE DES ENFANTS DES ÉCOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES VERS LES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX, LES TRANSPORTS SUR CIRCUITS COURTS ET LES TRANSPORTS SUR CIRCUITS LONGS
Lieu principal d'exécution du marché : Vieux-Condé
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers les restaurants scolaires municipaux
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 45000 euros
Lieu d'exécution du lot : Vieux Condé
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Description du lot : Transports sur circuits courts
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 90000 euros
Lieu d'exécution du lot : Nord (59)
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Description du lot : Transports sur circuits longs
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 65000 euros
Lieu d'exécution du lot : Nord (59)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Se reporter au règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/06/2026
