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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER LUCIEN HUSSEL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Convention d'utilisation du domaine public hospitalier en vue de la réalisation de reportages photographiques des nouveaux nés à la maternité du Centre Hospitalier Lucien Hussel à Vienne
Description: Le Centre Hospitalier de Vienne organise une consultation afin de conclure une convention de service d'utilisation du domaine public hospitalier ayant pour objet la sélection d'un photographe professionnel autorisé à réaliser des reportages photographiques au sein du service maternité du Centre Hospitalier de Vienne dans le respect des règles d'hygiène et de fonctionnement du service
Identifiant de la procédure: 6361adb0-cbcd-4b3b-9c64-b29c71016fdf
Identifiant interne: convention photographie
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79961000 Services photographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22315000 Photographies
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montée du Docteur Chapuis
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/23/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Convention d'utilisation du domaine public hospitalier en vue de la réalisation de reportages photographiques des nouveaux nés à la maternité du Centre Hospitalier Lucien Hussel à Vienne
Description: Le Centre Hospitalier de Vienne organise une consultation afin de conclure une convention de service d'utilisation du domaine public hospitalier ayant pour objet la sélection d'un photographe professionnel autorisé à réaliser des reportages photographiques au sein du service maternité du Centre Hospitalier de Vienne dans le respect des règles d'hygiène et de fonctionnement du service
Identifiant interne: S-PF-1754244
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79961000 Services photographiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22315000 Photographies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Montée du Docteur Chapuis
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/02/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 12/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf DCE
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH VIENNE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5C4EB73D-99C0-B856-72F609EC942D257C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER LUCIEN HUSSEL
Numéro d’enregistrement: 57658
Adresse postale: montée du Docteur Chapuis
Ville: Vienne Cedex
Code postal: 38209
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: LETHI Vincent
Téléphone: 0474313201
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CH VIENNE
Numéro d’enregistrement: 5C4EB75C-9DF3-E5AD-F141B4F015579AFD
Adresse postale: Montee Du Docteur Chapuis
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: M. LETHI
Téléphone: 0772246822
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 5C4EB778-B15C-15B9-5F414884C75862A0
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement: 5C4EB797-D095-4D06-66B5E7B037E824E4
Adresse postale: Dreets Auvergne-Rhône-Alpes à l'attention du Ccira de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69443
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0426992833
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cd4052ba-932f-4b47-8ba4-872b7c63d918 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 19
Date d’envoi de l’avis: 15/12/2025 17:25:21 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 840368-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025
