1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE SAONE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation d’appui au codage et de conseil pour optimiser la valorisation T2A de l’activité du Groupe Hospitalier de Haute-Saône
Description: Prestation d’appui au codage et de conseil pour optimiser la valorisation T2A de l’activité du Groupe Hospitalier de Haute-Saône
Identifiant de la procédure: 1c9b33c3-e61c-45c3-95a5-5379cc95a7c7
Identifiant interne: 26-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation d’appui au codage et de conseil pour optimiser la valorisation T2A de l’activité du Groupe Hospitalier de Haute-Saône
Description: Prestation d’appui au codage et de conseil pour optimiser la valorisation T2A de l’activité du Groupe Hospitalier de Haute-Saône
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 75310000 Services de prestations
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/02/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE SAONE
Informations relatives aux délais de recours: Info dans DCE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE SAONE
Numéro d’enregistrement: 26700661700109
Ville: VESOUL CEDEX
Code postal: 70014
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Point de contact: Valentine POISSENOT
Téléphone: 0384966741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE SAONE
Numéro d’enregistrement: 26700661700109
Ville: VESOUL CEDEX
Code postal: 70014
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 3e4efef3-982c-4315-94c9-27819779b485 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2026 13:33:45 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 17935-2026
Numéro de publication au JO S: 7/2026
Date de publication: 12/01/2026
