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A proximité de Vesoul 70006 Haute Saone
Acheteur : Département de la Haute-Saône
23 rue de la Préfecture CS 20349
70006 Vesoul Cedex
Tel : 0384957070
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/07/2026
JOUE - 514232-2026
514232-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
OJ S 141/2026 24/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Haute-Saône
Adresse électronique: commandepublique@haute-saone.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Description: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec un montant maximum annuel de 2 125 000 euro(s) HT et sans montant minimum, donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient à la survenance du besoin. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les marchés subséquents s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure: cf93a9fe-1609-4a35-a145-0aaaa25aae26
Identifiant interne: 2026-015-SAAM
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La Cao s'est réunie le 08/06/2026 pour attribuer l'accord-cadre multi-attributaires. Le montant total indiqué de 8 500 000 euro(s) Ht correspond au montant total maximum de l'accord-cadre toutes reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale fixée à compter de sa date de notification, jusqu'au 31/08/2027. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an (année scolaire). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra pas dépasser le 31/08/2030
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Description: Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires avec un montant maximum annuel de 2 125 000 euro(s) HT et sans montant minimum, donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette remise en concurrence intervient à la survenance du besoin. Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Les marchés subséquents s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Identifiant interne: S-PF-1801298
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2026
Durée: 50 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale fixée à compter de sa date de notification, prévue en juin 2026, jusqu'au 31/08/2027. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an (année scolaire). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra pas dépasser le 31/08/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 249405-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique (notation à partir de la note technique présentée par les candidats)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TARD MICHEL ET FILS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DEROY
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TITI FLORIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: FB TAXIS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL T.L.T.B
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: STHVO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ADD TRANSPORTS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SFT MOBILITE
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: C P K
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DRIVE 4 YOU
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS DANH TOURISME
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026-077
Titre: Transport scolaire adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap pour le Département de la Haute-Saône
Date de conclusion du marché/concession: 08/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 13
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 13
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 65AFD3F2-B274-2AF3-4F0896D067C4AE23
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Haute-Saône
Numéro d’enregistrement: 78543
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture Cs 20349
Ville: Vesoul
Code postal: 70006
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Point de contact: SEGUIN Laurent
Adresse électronique: commandepublique@haute-saone.fr
Téléphone: 0384957070
Télécopieur: 0384957101
Adresse internet: https://www.haute-saone.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 65AFD439-E9C2-7945-F18F7454355409D8
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 65AFD448-D644-2039-FCD2D8A80316082D
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TRANSPORTS ROSE XAVIER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-1
Adresse postale: Rue Des Galeries
Ville: Roost-Warendin
Code postal: 59286
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TARD MICHEL ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-2
Adresse postale: Rue Des Paquerettes
Ville: Luxeuil-Les-Bains
Code postal: 70300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: DEROY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-3
Adresse postale: 17 Rue Du Lavoir
Ville: La Quarte
Code postal: 70120
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TITI FLORIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-4
Adresse postale: 7 Rue Louis Bleriot
Ville: Orvault
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: FB TAXIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-5
Adresse postale: 40 Rue Du Puits Des Herbus
Ville: Montjustin-Et-Velotte
Code postal: 70110
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL T.L.T.B
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-6
Adresse postale: Rue Du Stade
Ville: Vauvillers
Code postal: 70210
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: STHVO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-7
Adresse postale: 52 Avenue Carnot
Ville: Lure
Code postal: 70200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: ADD TRANSPORTS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-8
Adresse postale: 19 All Du Vivier
Ville: Torcy
Code postal: 77200
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SFT MOBILITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-9
Adresse postale: 271 Chs Jules Cesar
Ville: Beauchamp
Code postal: 95250
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: C P K
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-10
Adresse postale: 18 Rue Des Grandes Bouteilles
Ville: Faverney
Code postal: 70160
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: DRIVE 4 YOU
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-11
Adresse postale: 25 Avenue De La Constellation
Ville: Cergy
Code postal: 95800
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: SAS DANH TOURISME
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1801298-1-0-12
Adresse postale: 8 Rue Des Saules
Ville: Gy
Code postal: 70700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 87bcf027-7ce4-4fc3-b29d-18332a37b153  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/07/2026 16:11:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 514232-2026
Numéro de publication au JO S: 141/2026
Date de publication: 24/07/2026