1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INRAE - Centres IDF Versailles-Saclay, IDF Jouy-en-Josas, Hauts-de-Franc...
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, installation et mise en service d un analyseur de gaz isotopique pour la mesure simultanée des isotopes du carbone dans le CO2 et le CH4
Description: Acquisition, installation et mise en service d un analyseur de gaz isotopique pour la mesure simultanée des isotopes du carbone dans le CO2 et le CH4
Identifiant de la procédure: dfe5a5c5-4f77-40cc-8507-5737fe628f34
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition, installation et mise en service d?un analyseur de gaz isotopique pour la mesure simultanée des isotopes du carbone dans le CO2 et le CH4
Description: Acquisition, installation et mise en service d?un analyseur de gaz isotopique pour la mesure simultanée des isotopes du carbone dans le CO2 et le CH4
Identifiant interne: LOTUNIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434000 Analyseurs
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance technique - 60 %
Critère:
Type: Prix
Description: Prix - 20 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du SAV - 10 %
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable - 10 % S/C1 : Consommation de fluides - 40% S/C2 : Gestion des consommables/déchets/outillages - 40% S/C3 : Formation - 10% S/C4 : Fin de vie de l'appareil - 10%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Versailles, Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris, Direction des Affaires juridiques
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INRAE - Centres IDF Versailles-Saclay, IDF Jouy-en-Josas, Hauts-de-Franc...
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INRAE - Centres IDF Versailles-Saclay, IDF Jouy-en-Josas, Hauts-de-Franc...
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: INRAE - Centres IDF Versailles-Saclay, IDF Jouy-en-Josas, Hauts-de-Franc...
Organisation qui traite les offres: INRAE - Centres IDF Versailles-Saclay, IDF Jouy-en-Josas, Hauts-de-Franc...
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INRAE - Centres IDF Versailles-Saclay, IDF Jouy-en-Josas, Hauts-de-Franc...
Numéro d’enregistrement: 18007003900110
Adresse postale: RD 10 Route de St Cyr
Ville: Versailles cedex
Code postal: 78326
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0134652668
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Versailles, Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris, Direction des Affaires juridiques
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris 15
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0144972506
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780111500466
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1c1c6574-217f-449e-a63f-9d275bd9e763 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/12/2024 11:06:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 751606-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024