A proximité de Versailles 78000 Yvelines
Acheteur : SID EPN
9 rue des récollets
78000 Versailles
Tel : 0139076860
Secteurs d'activité
Bâtiments modulaires préfabriqués.

Location et maintenance de structures modulaires industrialisées dans le périmètre géographique de compétence des SID Sud-Est et SID Méditerranée

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/03/2026
JOUE - 171667-2026
171667-2026 - Résultats
France – Bâtiments modulaires préfabriqués – Location et maintenance de structures modulaires industrialisées dans le périmètre géographique de compétence des SID Sud-Est et SID Méditerranée
OJ S 50/2026 12/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSID EPN
Adresse électroniqueadrien.boireau@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation et maintenance de structures modulaires industrialisées dans le périmètre géographique de compétence des SID Sud-Est et SID Méditerranée
DescriptionLocation et maintenance de structures modulaires industrialisées dans le périmètre géographique de compétence des SID Sud-Est et SID Méditerranée
Identifiant de la procédureb4356011-7be4-41d2-a8f0-a9138afef776
Identifiant interneDAF_2025_000497
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre3 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titreocation et maintenance de structures modulaires industrialisées dans le périmètre géographique de compétence des SID Sud-Est et SID Méditerranée
DescriptionLocation et maintenance de structures modulaires industrialisées dans le périmètre géographique de compétence des SID Sud-Est et SID Méditerranée
Identifiant interneLot unique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre3 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionValeur financière de l'offre analysée à partir du DQE remis
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre analysée à partir du mémoire technique remis
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSID EPN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSID EPN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéSID EPN
Organisation qui exécute le paiementSID EPN
Organisation qui signe le contratSID EPN
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 100 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOUGNAUD
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE COUGNAUD
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre930 171,83 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26EP1001
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/11/2025
Date de conclusion du marché/concession03/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratSID EPN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSID EPN
Numéro d’enregistrement13000190200423
Adresse postale9 rue des Récollets
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactAdrien BOIREAU
Adresse électroniqueadrien.boireau@intradef.gouv.fr
Téléphone0139076860
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement17780005900012
Département78
Adresse postale56 avenue de Saint-Cloud
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielCOUGNAUD
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement89229832400013
Adresse postale500 rue du Clair Bocage
VilleMouilleron le Captif
Code postal85000
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueappeldoffres@cougnaud.com
Téléphone0251058585
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis454b20fc-38e1-425e-a713-7725398f5483  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/03/2026 15:48:37 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis171667-2026
Numéro de publication au JO S50/2026
Date de publication12/03/2026