A proximité de Versailles 78008 Yvelines
Acheteur : ETBT du Château de Versailles
RP 834 1 rue de l'indépendance américaine
78008 Versailles cedex
Tel : +33 1 30 83 78 13
  Reste 19 jours - Date de clôture estimée : 27/01/2026  
Secteurs d'activité
Services de musées et de préservation des sites historiques et services connexes.
Services prestés par les artistes.
Services artistiques.

RESTITUTION D'ELEMENTS D'UN DECOR DE THEATRE « CHAMBRE DE SANDER »

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 07/01/2026
JOUE - 7523-2026
7523-2026 - Mise en concurrence
France – Services artistiques – RESTITUTION D'ELEMENTS D'UN DECOR DE THEATRE « CHAMBRE DE SANDER »
OJ S 4/2026 07/01/2026
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielETBT du Château de Versailles
Adresse électroniquecommande-publique@chateauversailles.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLoisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRESTITUTION D'ELEMENTS D'UN DECOR DE THEATRE « CHAMBRE DE SANDER »
DescriptionLe marché public a pour objet la restitution d'éléments scéniques relevant du « tableau » de décors de théâtre intitulé « Chambre de Sander », réalisé par les peintres des Menus-Plaisirs en 1774 pour l'opéra Zémire et Azor de Grétry à partir d'une maquette réalisée en 2025 et validée par la conservation du théâtre.
Identifiant de la procédure3f677f62-08c9-48a9-a7c7-dc10b97575e0
Identifiant interne25F128
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureProcédure adaptée
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92312000 Services artistiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92312240 Services prestés par les artistes, 92520000 Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleYvelines
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Informations complémentairesLe contrat est mono-attributaire, à prix global et forfaitaire. La durée du contrat court à compter de la date de notification au titulaire et jusqu'à l'achèvement de la plantation définitive du décor par le titulaire. Une visite préalable est prévue le 15/01/2026.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRESTITUTION D’ELEMENTS D’UN DECOR DE THEATRE « CHAMBRE DE SANDER »
DescriptionLe marché public a pour objet la restitution d'éléments scéniques relevant du « tableau » de décors de théâtre intitulé « Chambre de Sander », réalisé par les peintres des Menus-Plaisirs en 1774 pour l'opéra Zémire et Azor de Grétry à partir d'une maquette réalisée en 2025 et validée par la conservation du théâtre.
Identifiant interne25F128
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92312000 Services artistiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92312240 Services prestés par les artistes, 92520000 Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRP834  
VilleVERSAILLES
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est estimé entre 45 000 et 50 000Euros HT.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique - Cf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable - Cf. Règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueAutorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres27/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre5 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationETBT du Château de Versailles - Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursETBT du Château de Versailles - Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéETBT du Château de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursETBT du Château de Versailles - Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participationETBT du Château de Versailles
Organisation qui traite les offresETBT du Château de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielETBT du Château de Versailles
Numéro d’enregistrement18004626000014
Adresse postaleRP 834
VilleVersailles cedex
Code postal78008
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquecommande-publique@chateauversailles.fr
Téléphone0130837574
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_2KPLjomHHM
Autres points de contact
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Adresse postale56 avenue de Saint Cloud  
VilleVersailles
Code postal78000
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone+33139205400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://versailles.tribunaladministratif. fr/
Autres points de contact
Nom officielComité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale6 rue Louise Weiss  
VilleParis
Code postal75703
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniqueccra.daj@finances.gouv.fr
Téléphone+33144970422
Adresse internethttps://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj /marches_publics/ccra/contacts/comite_national_6082021V2.pdf?v=1702393242
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj /marches_publics/ccra/contacts/comite_national_6082021V2.pdf?v=1702393242
Autres points de contact
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale56 Avenue de Saint Cloud  
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://versailles.tribunaladministratif. fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1f128460-b090-4943-bcd8-d5eef3769665  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis20
Date d’envoi de l’avis06/01/2026 11:12:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis7523-2026
Numéro de publication au JO S4/2026
Date de publication07/01/2026