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A proximité de Verrières-le-Buisson 91370 Essonne
Acheteur : Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB)
9 chemin du Salvert
91370 Verrieres le buisson
Tel : 01 69 33 10 10
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 07/01/2026  
Secteurs d'activité
Travaux d'assainissement.

Travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d'eaux usées Secteur de Villaine - MASSY

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/12/2025
JOUE - 796900-2025
796900-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux d'assainissement – Travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d'eaux usées Secteur de Villaine - MASSY
OJ S 232/2025 02/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB)
Adresse électronique: siavb@siavb.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d'eaux usées Secteur de Villaine - MASSY
Description: réhabilitation du collecteur intercommunal d'eaux usées et de branchements, sans tranchée ou en tranchée ouverte Secteur de Villaine - MASSY
Identifiant de la procédure: 5c9a3182-9ad6-4a6c-9cdb-8b846b71e18e
Identifiant interne: 202513
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MASSY
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de réhabilitation du collecteur intercommunal d'eaux usées Secteur de Villaine - MASSY
Description: réhabilitation du collecteur intercommunal d'eaux usées et de branchements, sans tranchée ou en tranchée ouverte Secteur de Villaine - MASSY
Identifiant interne: 202513
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MASSY
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: voir le RC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB)
Numéro d’enregistrement: 25910017000051
Adresse postale: 9 chemin du Salvert
Ville: Verrieres le buisson
Code postal: 91370
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: siavb@siavb.fr
Téléphone: 0169331010
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fjrNxKypQ3
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8ba4459a-95e8-4bcb-9f01-6975cfe056db  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2025 15:16:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 796900-2025
Numéro de publication au JO S: 232/2025
Date de publication: 02/12/2025
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