1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIAVB
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Renaturation de la Bièvre aux Loges-en-Josas
Description: Renaturation de la Bièvre aux Loges-en-Josas
Identifiant de la procédure: eb683620-346e-4992-a02f-c149bb94b4d8
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112600 Déblai-remblai
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112441 Talutage, 45112500 Travaux de terrassement, 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Renaturation de la Bièvre aux Loges-en-Josas
Description: Renaturation de la Bièvre aux Loges-en-Josas
Identifiant interne: 202505
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112600 Déblai-remblai
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112441 Talutage, 45112500 Travaux de terrassement, 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 17:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours: 16 jours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIAVB
Numéro d’enregistrement: 25910017000051
Adresse postale: 9 chemin du Salvert
Ville: Verrieres le buisson
Code postal: 91370
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169331010
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 8bcd2471-5bc8-47e6-a2c1-3d83705e03ed - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/04/2025 17:07:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 239042-2025
Numéro de publication au JO S: 73/2025
Date de publication: 14/04/2025
