1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UG 03
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de fourniture de prothèses dentaires, incluant leur réalisation, leur réparation et leur livraison, pour les cabinets dentaires de l'UGECAM ALPC.
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de prothèses dentaires conjointes et adjointes destinées aux cabinets dentaires de l'UGECAM ALPC. Cette fourniture comprend la réalisation, la réparation et la livraison de prothèses dentaires sur mesure, conformément aux prescriptions formulées par les praticiens.
Identifiant de la procédure: 7a4aa624-2cea-4e70-b0cc-0b1ef2ff8d50
Identifiant interne: 2026-18-CDS-F
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141820 Dents
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 22 avenue Jean Gagnant
Ville: Limoges
Code postal: 87037
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 048 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché de fourniture de prothèses dentaires, incluant leur réalisation, leur réparation et leur livraison, pour les cabinets dentaires de l'UGECAM ALPC.
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture de prothèses dentaires conjointes et adjointes destinées aux cabinets dentaires de l'UGECAM ALPC. Cette fourniture comprend la réalisation, la réparation et la livraison de prothèses dentaires sur mesure, conformément aux prescriptions formulées par les praticiens.
Identifiant interne: 2026-18-CDS-F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141820 Dents
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 22 avenue Jean Gagnant
Ville: Limoges
Code postal: 87037
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 048 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: tous les 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 25/09/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir le Réglement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UG 03
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UG 03
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: UG 03
Organisation qui traite les offres: UG 03
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UG 03
Numéro d’enregistrement: 42397779200104
Adresse postale: 8, route de Limoges
Ville: VERNEUIL SUR VIENNE
Code postal: 87430
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Point de contact: ADRIEN ROSADO
Téléphone: 0254078233
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 173 301 110 00529
Adresse postale: 30 RUE DES FRERES BONIE
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: c2f4e387-8b27-485e-af81-8036d913710a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/08/2026 13:54:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 551551-2026
Numéro de publication au JO S: 152/2026
Date de publication: 10/08/2026
