1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés) pour les besoins de la Régie de restauration scolaire et sociale de Vénissieux
Description: Ce marché s'inscrit dans le cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas par la régie de restauration de la Ville de Vénissieux. Il a pour objet l'achat de produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés). Il concerne notamment, sans que cette liste soit exhaustive : lait, laitages, beurre, crème, yaourts, fromages, oeufs liquides pasteurisés et préparations à base d'oeufs. Lieu d'exécution : Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX
Identifiant de la procédure: 2dd23eed-9896-4e9a-8f49-8e13deb7f207
Identifiant interne: 25F05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale - Cuisine Centrale - 5 avenue Jean Moulin
Ville: Venissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons des denrées alimentaires répondant aux exigences des cahiers des charges dont la référence comporte un numéro avec un indice dg avant l'intitulé dans les Bordereaux des Prix Unitaires. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Les échantillons devront être livrés le Lundi 05 janvier 2026 ou le Mardi 06 janvier 2026 entre 6h00 et 11h00 à l'adresse suivante : Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 Venissieux Attention ! : L'absence de fourniture complète des échantillons (échantillons non fournis ou fournis partiellement) ou la réception de ces derniers en dehors des conditions prévues à l'article 6.3 entrainera un rejet de l'offre
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés) pour les besoins de la Régie de restauration scolaire et sociale de Vénissieux
Description: Ce marché s'inscrit dans le cadre de fourniture de denrées alimentaires pour la confection des repas par la régie de restauration de la Ville de Vénissieux. Il a pour objet l'achat de produits laitiers et ovoproduits (autres que surgelés). Il concerne notamment, sans que cette liste soit exhaustive : lait, laitages, beurre, crème, yaourts, fromages, oeufs liquides pasteurisés et préparations à base d'oeufs. Lieu d'exécution : Cuisine Centrale 5 avenue Jean Moulin 69200 VENISSIEUX
Identifiant interne: F-PF-1744927
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Régie Autonome de Restauration Scolaire et Sociale - Cuisine Centrale - 5 avenue Jean Moulin
Ville: Venissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/03/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/01/2026 08:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Régie de Restauration scolaire et Sociale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7A4D8194-D574-9C88-B7C73DFDA388B612
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: REGIE RESTAURATION SCOLAIRE ET SOCIALE
Numéro d’enregistrement: 61776
Adresse postale: 5 Avenue Jean Moulin
Ville: Venissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: FORESTIER Véronique
Téléphone: 0472901831
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 7A4D81DF-E530-AE24-A98F6769F3587F65
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 4024da49-ca8b-4198-991b-21b904bd0670 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/11/2025 10:10:58 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 788269-2025
Numéro de publication au JO S: 229/2025
Date de publication: 27/11/2025
