A proximité de Veney 54540 Meurthe Et Moselle
Acheteur : Commune de BADONVILLER
BERNARD MULLER
54540 BADONVILLER
  Reste 60 jours - Date de clôture estimée : 04/09/2026  
6 Lots
Lot 1
assurance responsabilité civile
Lot 2
assurance protection fonctionnelle
Lot 3
assurance protection juridique
Lot 4
assurance automobile
Lot 5
assurances dommages aux biens
Lot 6
assurance cyber-risques
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance responsabilité civile.
Services d'assurance dommages ou pertes.

prestation de services d'assurances-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 10/06/2026
BOAMP - 26-57287
Avis de marché - Avis n° 26-57287 du 10/06/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 26-57287
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de BADONVILLER
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540040900011
Ville : BADONVILLER
Code postal : 54540
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Bernard MULLER
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : se référer aux documents de consultation
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : se référer aux documents de consultation
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : se référer aux documents de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 04/09/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : prestation de services d'assurances-.
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de BADONVILLER
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : assurance responsabilité civile
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Commune de BADONVILLER
  • Description du lot : assurance protection fonctionnelle
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Lieu d'exécution du lot : Commune de BADONVILLER
  • Description du lot : assurance protection juridique
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
    Lieu d'exécution du lot : Commune de BADONVILLER
  • Description du lot : assurance automobile
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
    Lieu d'exécution du lot : Commune de BADONVILLER
  • Description du lot : assurances dommages aux biens
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
    Lieu d'exécution du lot : Commune de BADONVILLER
  • Description du lot : assurance cyber-risques
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
    Lieu d'exécution du lot : Commune de BADONVILLER
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/06/2026